Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2200306_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
C B, opticien et gérant de la SARL unipersonnelle Ker Optik qu'il a créée en septembre 2019, a souhaité ouvrir un magasin d'optique, d'une surface au sol de 159 m2 pour une surface de vente de 104 m2,
Source officielle3ème chambre
DTA_2302115_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Le rapprochement réalisé par le service vérificateur entre le chiffre d'affaires de l'EURL Pips European Consulting résultant de la compensation opérée entre les créances clients Asteric Optic, Enap Optic
Source officielle3ème Chambre
DTA_1901385_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La société D2 Optic exploite un magasin d'optique sous l'enseigne " Vision plus " au 228 avenue Jean Jaurès à Clamart.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2116865_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
optique. 7.
Source officielle7ème chambre
DTA_2402158_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
mesure particulière d'aménagement portant sur la remise des sujets en format numérique (cederom) MH306 lors du déroulement de la session de baccalauréat professionnel de la série ou spécialité : BAC PRO Optique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106922_20240206
6 février 2024
6 février 2024
professionnelle en qualité de technicien fibre optique depuis le 1er septembre 2019.
Source officielle9ème chambre
DTA_2406706_20260202
2 février 2026
2 février 2026
de réseaux câblés de communication en fibre optique.
Source officielleChambre 1
DTA_2202775_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par ailleurs, le requérant justifie avoir obtenu en février 2021 un mastère spécialisé " Management des systèmes intégrés QSE, option stratégie " et suivi une formation professionnelle en matière de "
Source officielle3ème Chambre
DTA_2312691_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
fixe et de 150 dispositifs de gestion des aides lumineuses à optique tournante en exploitation sur les établissements de signalisation maritime, attribué le 19 mars 2021, à assortir des intérêts moratoires
Source officielle2ème chambre
DTA_2207955_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
; - méconnait les stipulations du titre III du protocole annexé à l'accord franco-algérien, dans la mesure où son inscription à un brevet de technicien supérieur auprès de l'institut supérieur d'optique
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2307874_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2023, la SAS MJ LABRUNE exploitant un commerce de détail d'optique sous l'enseigne " MJ OPTIC " sis 53, rue du Faubourg-Bonnefoy
Source officielle10ème chambre
DTA_2213267_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
B a produit à l'appui de sa demande de visa un diplôme d'études supérieures de " technologie en génie mécanique ", option électromécanique, ainsi qu'un diplôme d'études technologiques supérieures, spécialité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204075_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
L'EURL Plogonnec Optique exploite un établissement d'optique, situé au sein d'un centre commercial dans la commune de Plogonnec.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2219058_20240206
6 février 2024
6 février 2024
La société Axa France a versé à la société P2A Optique, son assurée, qui exploite un magasin d'optique " la maison de la vue " dans un immeuble sis 6 boulevard Magenta à Paris (75010), une somme de 5 404
Source officielle5ème Chambre
DTA_2203807_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
L'EURL A Optique exploite un magasin d'optique, situé au 24 rue Pasteur dans la commune de Landivisiau.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300180_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 19 novembre suivant, la société Actueyes optique millénium indique se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2303018_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Le logement raccordé " désigne un logement pour lequel il existe une continuité optique entre le point de mutualisation et la prise terminale optique ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305772_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La société Pagot Optic, qui a pour activité l'exploitation de fonds de commerce se rapportant à l'activité d'opticien lunetier et de ventes de tous objet d'optique, a fait l'objet d'un contrôle sur place
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502056_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Par un mémoire enregistré le 1er août 2025, la SARL JC Optique déclare se désister de ses conclusions aux fins d'annulation.
Source officielle2ème chambre
DTA_2109122_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Mesure des caractéristiques après la pose : () Caractéristiques des connecteurs optiques (atténuation) ; Caractéristiques des fibres optiques (atténuation linéique et dispersion) ; Caractéristiques des
Source officiellePage 1 sur 310