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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2606265_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
A..., qui produit la copie d’une promesse d’embauche faisant état d’un emploi de « professeur de hatha yoga indien et psychologie du yoga » et d’un CDI en qualité de professeur de yoga coefficient 150
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2302829_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
Si l'intéressée soutient que le refus qui lui a été opposé l'oblige à cesser cette activité de professeur de yoga, cette seule circonstance n'est pas de nature à caractériser l'urgence à voir suspendre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201158_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
décision du 27 septembre 2022 par laquelle le directeur de l'agence Pôle emploi Guadeloupe a refusé de lui accorder une aide individuelle à la formation pour une formation initiale à distance de professeur
Source officielle4ème chambre
DTA_2404621_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Mme A..., qui exerce une activité de professeur de yoga, a été assujettie à des cotisations de cotisation foncière des entreprises au titre des années 2014 à 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B a cessé son activité professionnelle de professeur de yoga et de femme de ménage suite à la naissance de sa fille le 1er janvier 2015.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2508097_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... exerce l’activité de professeur de yoga depuis l’année 2020 au sein d’une entreprise exploitant un centre de beauté et de remise en forme qu’elle a créée le
Source officielle8ème chambre
DTA_2306934_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Toutefois, il est entré régulièrement sur le territoire français au titre de sa vie privée et familiale, il s'est vu délivrer une carte temporaire de séjour afin d'exercer sa profession de professeur de
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2201479_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
Mme A exerçait, au cours des années 2020 et 2021, une activité à titre individuel de professeure de yoga et a été assujettie, à ce titre, à la CFE.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202553_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Mme C, professeure d'éducation physique et sportive affectée au collège La Galaberte à Saint-Hippolyte-du-Fort (Gard) a fait l'objet d'une inspection le 8 mars 2022.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2609320_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d’enjoindre au proviseur
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208690_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
de tennis de table, afin d'assurer les cours à compter du mois de septembre ; elle risque donc de devoir payer les honoraires du nouveau professeur de tennis de table, sans revenus liés à cette activité
Source officielle6ème chambre
DTA_2302763_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Le 13 octobre 2022, elle a formé une demande de renouvellement d’une autorisation de cumul d’activité pour exercer une activité accessoire en tant que professeure de yoga dans le cadre d’un contrat à durée
Source officielle9ème chambre
DTA_2319323_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Alors qu'elle a par la suite interrompu ses études pour travailler comme professeure de yoga et de Pilates, il ressort de l'avis défavorable du service de coopération et d'action culturelle (SCAC) que,
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202551_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Mme C soutient que : * professeur certifié hors classe d'EPS (éducation physique et sportive), elle est affectée depuis 2008 au collège La Galaberte de Saint Hippolyte du Fort ; à la suite d'une inspection
Source officielle