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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01485
26 juin 2019
Q... et Mme Y... ont notamment été mis en examen pour des faits d'abus de faiblesse qui auraient consisté pour le premier, en sa qualité de professeur de yoga, avec le concours de la seconde, à exercer
soc
613720c4cd580146773ee3bd
12 juillet 1988
devenus L. 311-2, L. 615-1 et L. 621-1 et suivants dans la nouvelle codification ; Attendu que pour annuler la décision d'affiliation au régime général de la Sécurité sociale de Mme Liliane Y..., professeur
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007619584
29 juillet 1983
X..., qui exerce la profession de kinésithérapeute et de professeur de yoga, ne comportait pas de livre-journal des recettes et des dépenses et présentait un caractère de grave irrégularité justifiant
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2606265_20260511
11 mai 2026
A..., qui produit la copie d’une promesse d’embauche faisant état d’un emploi de « professeur de hatha yoga indien et psychologie du yoga » et d’un CDI en qualité de professeur de yoga coefficient 150
PARIS, en date du 13 juin 1996, qui, dans la procédure suiviec/Marie-José Y
613725a8cd5801467741f8ef
25 septembre 1997
pour abus de confiance déposée par l'association "Les Pinocchios" à raison de versements faits en avril 1993 et de janvier à mai 1994 par Marie-José Y..., directrice de l'association à Gérald X..., professeur
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2302829_20230327
27 mars 2023
Si l'intéressée soutient que le refus qui lui a été opposé l'oblige à cesser cette activité de professeur de yoga, cette seule circonstance n'est pas de nature à caractériser l'urgence à voir suspendre
Trib. de Commerce
69cd14bbcdc6046d47bba338
9 janvier 2026
Société par actions simplifiée inscrite au RCS sous le numéro 922 164 140 RCS [Localité 1] ayant pour activité : Fourniture de cours de yoga à destination des particuliers et professionnels ; enseignement
2ème Chambre
DTA_2201158_20231221
21 décembre 2023
décision du 27 septembre 2022 par laquelle le directeur de l'agence Pôle emploi Guadeloupe a refusé de lui accorder une aide individuelle à la formation pour une formation initiale à distance de professeur
7ème Ch Prud'homale
65a0f6af383a880008fd0885
11 janvier 2024
[T] établit de son côté par la production de nombreuses attestations de témoins (en particulier des prestataires ' naturopathes, professeur de yoga), que Mme [C] et lui entretenaient une relation sentimentale
Pôle 1 - Chambre 12
643e35e183146e04f531ecdc
17 avril 2023
Elle souhaiterait entamer une reconversion pour ne plus être kinésithérapeute mais professeur de yoga.
4ème chambre
DTA_2404621_20260331
31 mars 2026
Mme A..., qui exerce une activité de professeur de yoga, a été assujettie à des cotisations de cotisation foncière des entreprises au titre des années 2014 à 2023.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300842
24 novembre 2021
selon leurs propres écritures et différentes pièces produites au dossier, ils ont cessé toute réelle activité agricole sur les terres depuis le premier semestre 2016 (vente du cheptel, activité de professeur
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11026
12 octobre 2017
celle-ci ; que le salarié avait expressément fait valoir dans ses écritures d'appel que l'arrêté du 27 juillet 1994 ne pouvait s'appliquer à sa situation, puisqu'il avait exercé les fonctions de professeur
civ1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100047
22 janvier 2009
à l'arrivée par un matelas conforme également aux règles de sécurité, enfin que ce parcours ne présentait pas de difficultés particulières et ne dépassait pas les capacités physiques de Mme X..., professeur
2ème chambre
DCA_23TL02194_20260506
6 mai 2026
souffrances endurées n’ont pas été sous-évaluées ; - de même, le préjudice sexuel, fixé à la somme de 5 000 euros, sera confirmé ; - le montant du préjudice d’agrément, nonobstant les fonctions de professeur
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B a cessé son activité professionnelle de professeur de yoga et de femme de ménage suite à la naissance de sa fille le 1er janvier 2015.
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
elle-même dans ses conclusions d'appel qu'elle a déjà " pratiqué ce type d'activité à plusieurs reprises " (page 4 in fine), qu'elle pratique régulièrement la randonnée et la musculation, qu'elle est professeur
6e Section - 2e Chambre
DTA_2508097_20251107
7 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A... exerce l’activité de professeur de yoga depuis l’année 2020 au sein d’une entreprise exploitant un centre de beauté et de remise en forme qu’elle a créée le
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
également Bivolaruc/Roumanie
ECLI:CE:ECHR:2025:1202DEC002157420
2 décembre 2025
    Le requérant est le fondateur de la première école de yoga créée en Roumanie après la chute du régime communiste et il était le leader, dans les années 90, d’un mouvement spirituel connu
6ème CHAMBRE CIVILE
662fe0cab89538338ecdccd7
29 avril 2024
Il est versé au dossier d’une part une attestation de l’Amicale laïque de [Localité 3], certifiant que Madame [O] est inscrite aux cours de yoga depuis 2018 et d’autre part une attestation du professeur
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