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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205121_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
les images de vidéoprotection qui le concerneraient, enregistrées le 6 mars 2022 entre 10 heures 22 heures 50, à indiquer que son véhicule, stationné devant son domicile, aurait été volé ainsi que sa robe
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2419694_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 décembre 2024 et 9 janvier 2025, la société CERCLH, représentée par Me Robbe, demande au juge des référés statuant en application
Source officielle6ème chambre
DTA_2305716_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; - les observations de Me Cheramy, substituant Me Robbe
Source officielle6ème chambre
DTA_2306486_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 17 octobre 2023 et 2 avril 2025, la communauté d’agglomération de l’Ouest Rhodanien, représentée par Me Robbe, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une
Source officielle6ème Chambre
DTA_2216939_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Gabarda, rapporteur public ; - les observations de Me Robbe, avocat de la SNC Neuville Gay Lussac, de la société de participation d'investissement et de construction et de la société de participation
Source officielle6ème chambre
DTA_2411102_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - les conclusions de Mme Collomb, rapporteure publique ; - les observations de Me Robbe, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300592_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 3 janvier 2024, et un mémoire complémentaire, enregistré le 5 mars 2024, la SAS Ecologik, représentée par la Selarl Adden avocats, agissant par l'intermédiaire
Source officielle7ème chambre
DTA_2200296_20250829
29 août 2025
29 août 2025
Une personne revêtue d'une robe d'avocat se présentant comme Me D, conseil de Mme A, a souhaité prendre la parole.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101017_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
F D et Mme B H, ayant pour représentante unique la première nommée, représentés par la SCP Desilets Robbe Roquel avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2020 par lequel
Source officielle2ème chambre
DTA_2101016_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
F D et Mme B H, ayant pour représentante unique la première nommée, représentés par la SCP Desilets Robbe Roquel avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 décembre 2020 par lequel
Source officielle9ème chambre
DTA_2414655_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2207976_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305302_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403128_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305558_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2411620_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Robbe, président, Mme Morisset, première conseillère, M. Hégésippe, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025 La rapporteure, A.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2311286_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2403531_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2404709_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2303579_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Robbe, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.
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