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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2308097_20230807
7 août 2023
7 août 2023
vente, import, export et distribution de produits assimilés et qu'à ce titre, et en raison de ses compétences techniques, il est le seul habilité à démarcher les clients, la gestion des contrats et le suivi
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300847_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
D'après le suivi de commande disponible en ligne, cette vignette a été envoyée le 10 janvier 2023 par courrier simple.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400120_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il en va de même, pour les mêmes motifs, du point relatif au suivi des commandes, le pouvoir adjudicateur ayant indiqué, s'agissant de l'offre du groupement, bon suivi des commandes grâce au logiciel (
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2214395_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
plate-forme de gestion de e-commerce automatisée et le développement d'outils associés d'automatisation de la gestion de la rupture des stocks, de récupération automatique des encours et des commissions, de suivi
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2400122_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A soumet à la juridiction un litige financier né de l'émission d'un titre de perception du 22 septembre 2023 par l'agent comptable du lycée Flaubert de Rouen suivi
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2216188_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
En outre, par une décision du 1er avril 2021 le tribunal judiciaire de Paris a prononcé son expulsion, ce jugement a été suivi d'un commandement de quitter les lieux du 13 avril 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215269_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En deuxième lieu, il résulte du document de la consultation que la valeur technique des offres pondérée à 50% a été évaluée en fonction du sous-critère du suivi des commandes (30%) et de celui des moyens
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215276_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En deuxième lieu, il résulte du document de la consultation que la valeur technique des offres pondérée à 50% a été évaluée en fonction du sous-critère du suivi des commandes (30%) et de celui des moyens
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2215277_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En deuxième lieu, il résulte du document de la consultation que la valeur technique des offres pondérée à 50% a été évaluée en fonction du sous-critère du suivi des commandes (30%) et de celui des moyens
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102986_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
lui permettent de traiter 3 330 arrivées de camions par an pour 7 714 départs, permettent, avec le concours d'outils informatiques et automatisés, d'optimiser les différentes étapes du travail et le suivi
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103068_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
lui permettent de traiter 3 330 arrivées de camions par an pour 7 714 départs, permettent, avec le concours d'outils informatiques et automatisés, d'optimiser les différentes étapes du travail et le suivi
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2514652_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Il soutient que : Sur l'urgence : - l'urgence est établie en l'espèce dès lors qu'il s'agit d'une décision de refus de renouvellement de titre de séjour ; - la condition d'urgence est remplie dès
Source officielle8ème chambre
DTA_2001619_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
, dans le suivi d'une commande, dans le suivi des PRAVA ainsi qu'une absence à une réunion. 6.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300818_20230227
27 février 2023
27 février 2023
qui réalisent ou participent à des analyses ou à des contrôles et qui effectuent également des tâches de nature administrative, notamment la saisie des résultats d'analyse, la gestion des achats, le suivi
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105326_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
En quatrième et dernier lieu, aux termes de l'article 15 du règlement opérationnel du SDIS de la Haute-Garonne : " La chaîne de commandement permet la mise en place et le suivi du commandement des opérations
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302590_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
B..., pour les confirmations de bons de commandes, pour le suivi des livraisons et des travaux réalisés (fabrications des crèmes), les litiges en matière d’approvisionnement ou de livraison, la réception
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100235_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Souhaitant préparer une transmission du patrimoine familial à ses fils, pour limiter les charges sociales de l'entreprise et dissocier les activités de suivi de commande/logistique, de celle de recherches
Source officielle4ème chambre
DTA_2201785_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
sur une période passée ; le fait de ne pas communiquer ces éléments constitue une violation du principe du contradictoire, qui est un principe essentiel de procédure y compris lorsque la procédure suivie
Source officielleChambre 1
DTA_2002938_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A faisait preuve d'insuffisances en matière de méthodologie et de conduite de projets, de formalisation des échanges, de respect des circuits hiérarchiques, de suivi des commandes et des délais fixés.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2602299_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
D'autres critères peuvent être pris en compte s'ils sont justifiés par l'objet du marché ou ses conditions d'exécution.
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