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ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée. Prononcée à l'audience publique du 1 Avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

Source officielle

TCOM

chambre 05

69bf3286cdc6046d477e3bf7

Commerce

13 janvier 2026

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

Source officielle

TCOM

chambre 05

69a4056dcdc6046d472018b3

Commerce

10 juillet 2025

Olivier ADAM, M. Charles AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle

TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f37ccdc6046d477c64b1

Commerce

14 octobre 2025

[U] [L], [Adresse 2], représentant légal, présent, assisté de Me Adam Jearally, [Adresse 3], avocat (C1059), présent.

Source officielle

TCOM

chambre 1-12

69d09743cdc6046d470f8f79

Commerce

27 janvier 2025

Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle

TCOM

chambre 1-12

69d16f91cdc6046d4722bc14

Commerce

27 janvier 2025

Patrick Adam, Jean-Paul Joye et Christophe Couturier. Délibéré le 14 janvier 2025 par les mêmes juges.

Source officielle

TCOM

chambre 1-12

69d1cd4fcdc6046d472905b3

Commerce

7 avril 2025

Patrick Adam, M. Hervé Dehé et M. Thierry Reveau de Cyrières. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69c1edeecdc6046d47b76332

Commerce

15 octobre 2025

en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision qu'il a signée avec le greffier : Rôle n°, [Immatriculation 1] *, [C], [Adresse 1] - représenté(e) par SCP Charles FONTAINE -, [M], [Z] "AARPI ADAJ

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TCOM

8ème chambre

69eae629cdc6046d475481df

Commerce

15 octobre 2025

Didier ADDA, juges assistés de Mme Alice FILIN, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M. [D] [Z] était présent à l'audience pour dresser rapport.

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1fd35cdc6046d47585941

Commerce

22 octobre 2025

le mercredi vingt-deux octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER, Monsieur Christian ADAM

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TCOM

chambre 05

69bf2f1bcdc6046d477dfcc1

Commerce

13 janvier 2026

ADAM, M. CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article 537 du Code de Procédure Civile.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c7388dcdc6046d473dc43e

Commerce

22 octobre 2025

Source officielle

TCOM

chambre 05

69a3fefacdc6046d471f9dcc

Commerce

1 juillet 2025

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

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TCOM

chambre 05

69bf10c9cdc6046d477b8241

Commerce

1 avril 2025

ADAM, Mme BOSCO, Juges, assistés de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée. Prononcée à l'audience publique du 1 Avril 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

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TCOM

chambre 05

69bf16facdc6046d477bf7c0

Commerce

1 juillet 2025

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca7ff0cdc6046d47837f44

Commerce

22 octobre 2025

- représenté(e) par Maître, [C], [T] -, [Adresse 2] ЕТ - la société MAK & NGUYEN SARL, [Adresse 3], [Adresse 4], [Localité 2] DÉFENDEUR - renrésenté(e) nar DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Ala ADAS

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TCOM

chambre 1-12

69d136fecdc6046d471b4675

Commerce

29 janvier 2025

Patrick Adam et M. Christophe Couturier, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.

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TCOM

Procédures collectives

69dd89accdc6046d47250f2a

Commerce

13 octobre 2025

[L] [E], président de la SAS [E] ETANCHEITE, assisté de Me Yazid ADDA, avocat, Attendu que le débiteur sollicite la prolongation de la période d'observation, Attendu que le Tribunal estime qu'il y a

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7ffb4cdc6046d474d0e40

Commerce

14 octobre 2025

statuant par jugement d'administration judiciaire rendu sur requête ; LA CAUSE communiquée au ministère public, qui a été avisé de la date d'audience ; Après avoir entendu le liquidateur en sa requête ; ADAM

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TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa969ccdc6046d47b30412

Commerce

1 juillet 2025

Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00523 SAS GAD-SASU GAD SPORT-SASU GAD BIEN ETRE C/ SAS AGENCE DESIGN ARCHITECTURE « ADA

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