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190 résultats pour « Chenel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69e1ffe2cdc6046d478db974

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de [Localité 1] sou le numéro 972 200 018, dont le siège social est situé [Adresse 1] DEMANDERESSE A l'INJONCTION DE PAYER DEFENDERESSE A L'OPPOSITION Ayant pour Avocat plaidant Maître Marie-Lise CHAREL

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

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Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

le 28 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL

Source officielle
TCOM

MARDI

69c310d0cdc6046d47d2e9ae

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

d'Avocats, L'affaire a été entendue en audience publique le 14 octobre 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

1 août 2025

1 août 2025

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Comparant par Me JULLIEN VERONIQUE et Me METZGER HUBERT La société EMFLOE GmbH, (société de droit allemand immatriculée au HRB d'Aix-la-Chapelle

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TCOM

MARDI

69c2d579cdc6046d47cbf92c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, [Adresse 5] L'affaire a été entendue en audience publique le 18 mars 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4a8ddcdc6046d47986bbe

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

ayant réglé sous forme de loyers une somme de 104.883,00 euros correspondant à plus de trois fois la valeur de rachat du matériel fixée au contrat, à savoir 38.219,00 euros (420 manurack double et 4 chandelles

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TCOM

3ème chambre

69e87bc6cdc6046d471b8b62

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Adresse 3] DEFENDEURS MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCO [Adresse 4] comparant par Me Charles CUNY [Adresse 5] SASU ABSYS CYBORG [Adresse 6] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 7] et par Me Yann CHENET

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TCOM

Chambre 1

69e61501cdc6046d47e48d14

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Adresse 2] à MONTROUGE (Hauts-de-Seine), agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège ; Demanderesse au principal, représentée par la SELARL CHATEL

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TCOM

CHAMBRE 10

69dea977cdc6046d473eb853

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

N° RG: 2024F00778 DEMANDEUR SA LIXXBAIL Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Élodie FERREIRA BATISTA – Avocat [Adresse 2] - [Adresse 3] Et par la Cabinet CHATEL

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TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, Avocat (P240) 3) SA AXA FRANCE IARD, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 722057460 Partie défenderesse : assistée de Mes Rozenn LOPIN & Olivia PUPIN CHANCEL

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