Comme les « bois de bout » ne sont pas exclusivement fabriqués par la société [H] [Q] SAS, cette relation commerciale ne peut être qualifiée de suivie, ni d'établie.

La SAS ROLLS-ROYCE SOLUTIONS FRANCE anciennement dénommée MTU FRANCE, ci-après « RRS », a quant à elle pour activité la vente de moteurs diesel et de turbines à gaz fabriqués par la société allemande MTU

Les plants fabriqués par l'entreprise individuelle [Y] [N], l'entreprise individuelle [Y] [S], la société [J] et l'entreprise individuelle [J] VIRGINIE, sont en effet destinés à la vente à des viticulteurs

Le 22 juillet 2022, l'ensemble du mobilier commandé par la Défenderesse a été dument fabriqué et livré par la société « L'ATELIER DU GAULOIS » dans les locaux désignés.

[T] a réglé en mars et avril 2021 plus de 90 % de ses factures impayées, ce qui est un gage de bonne foi ; (iii) les vêtements n'étaient pas marqués et n'étaient donc pas spécifiquement fabriqués pour

Faits et Procédure : La Société GITRAL fabrique et commercialise des réservoirs, citernes et containers métalliques ainsi que des vases d'expansion et du matériel de chauffage.

constate que l'objet du contrat d'agence est « la réalisation par l'AGENT, de façon continue et stable, d'une activité de promotion et de médiation commerciale pour la vente des produits que le MANDANT fabrique

un prototype, ce qui en soi n'est pas préjudiciable, mais impose d'être notifié au potentiel acheteur, l'annonce vantant les caractéristiques du navire reconnaissait qu'il était le premier bateau fabriqué

Elle conçoit, fabrique et installe des cloisons modulaires.

La société POMPES FUNÈBRES [J] percevait ainsi une commission de 10 % sur la valeur de vente du monument - hors accessoires et gravure - fabriqué par la société MARBRERIE JEAN [J].

Un partenariat de fait s'installe : il fabrique et pose des menuiseries pour leurs chantiers.

Les sociétés de leasing n'ont également pas souhaité acquérir en nombre important les distributeurs conçus et fabriqués par la société API TECH SAS.

Les sociétés de leasing n'ont également pas souhaité acquérir en nombre important les distributeurs conçus et fabriqués par la société API TECH SAS.

La société CONICIO estimait de son côté qu'en aucun cas, les produits livrés ce jour-là ne pouvaient être considérés comme des produits finis et prêts à être fabriqués en quantité et mis sur le marché.

Les sociétés de leasing n'ont également pas souhaité acquérir en nombre important les distributeurs conçus et fabriqués par la société API TECH SAS.

Pour rappel, il s'agissait pour un exploitant agricole d'acquérir une arracheuse automotrice neuve, fabriquée en France par une société mondialement reconnue pour son expertise dans le domaine très spécifique

enrôlée sous le n° RG 2024000620 pendante devant le Président du Tribunal de commerce Paris ; RENDRE COMMUNS ET OPPOSABLES à Madic SAS en sa qualité de société réparatrice des Produits contractuels fabriqués

NINA RICCI fabrique et commercialise des articles de prêt à porter et accessoire de mode de luxe.