] en ses demandes, CONDAMNER la société OG Motorsport, à communiquer sous astreinte de 30 € par jour à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, les pièces suivantes : l'extrait du grand

clôturé le 31 décembre 2024 de la société V02 IT SOLUTIONS sous astreinte de 2.000 euros par jour de retard pendant un délai de 60 jours, 7 jours après la signification de la décision à intervenir : * Le grand

DISPOSITION AU GREFFE LE 27 mai 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS ESPACE AMENAGEMENT [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 2] et par Me Karine LE STRAT [Adresse 3] DEFENDEUR SAS XEFI GRAND

[K] [T] [O] [B] [A] au [Adresse 1] Enseigne : Grande Pharmacie [Localité 1] [Adresse 2] Ayant pour activité : officine de pharmacie N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 433 379 062

La déclaration a été effectuée le 18 décembre 2025 par : La SAS COMPAGNIE DES GRANDS CRUS [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [B] [R] -8 [Adresse 2] Convocation lui a été

la société MJC EURL, identifiée sous le n° 897 980 785 RCS BORDEAUX (2021 B 2370), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité d'implantation et exploitation de stands dans la grande

cas échéant procéder à l'évaluation des commissions qui lui resteraient dues sur : * La période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2021 ; * Son secteur de clientèle soit les régions Ile-de-France, Grand

] [U] dont l'un intitulé « FRAIS [N] [U] » ; Que ledit compte fonctionne en réalité de la même manière qu'un compte courant d'associé et doit dès lors être considéré comme tel ; Que l'analyse des grands

le groupement d'employeur a enregistré une baisse de près de 800K€ de son chiffre d'affaires et de 600K€ d'EBITDA entre 2023 et 2024, causée par des recrutements massifs des salariés par les clients grands

Sur la demande principale [Z] verse aux débats notamment : * les 20 bons de commande et factures litigieux ; * un extrait du compte client MCA du grand livre ; * des courriels de relance ; * les courriers

rappelle qu'après 16 années d'exploitation à [Localité 3], l'EURL GROUPE CPV, a transféré son siège social ainsi que son atelier de production à [Localité 4], afin de bénéficier d'un espace de travail plus grand

contractuelles étaient régies notamment par cet acte d'engagement et un cahier des clauses administratives particulières, lesquels prévoyaient une clause attributive de compétence au profit du tribunal de grande

société, présent ; * SELARLU ASCAGNE AJ en la personne de Me [S] [K], 25 bis rue Jasmin 75016 Paris, administrateur judiciaire, présente ; * SCP [Y] en la personne de Me [J] [Y], 53 bis quai des Grands

Juillet 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EIRL Mme [T] [H] [Adresse 1] Enseigne : ET POURQUOI PAS… Activité : Ventes de vêtements de grande

et de leurs aidants,dans un objectif de sociabilisation et d'inclusion;formation et soutien des professionnels et des aidants sur l'accompagnement du handicap et du vieillissement;sensibilisation du grand

pourrait diminuer la créance dont la société SODIMATER lui demande le paiement ; Attendu que la société BMC BARDAGE soutient que le montant réclamé par la société SODIMATER est incertain, puisque les grands

DISONS que copie de la présente ordonnance sera transmise par les soins du Greffe : Au débiteur : [Localité 1] (SE) Chez Monsieur [Q] [E] [Adresse 1] [Localité 2] GRANDE BRETAGNE ROYAUME-UNI * Au Mandataire

DISONS que copie de la présente ordonnance sera transmise par les soins du Greffe : Au débiteur : [Localité 1] (SE) Chez Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Localité 2] GRANDE BRETAGNE ROYAUME-UNI * Au Mandataire