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4 141 résultats pour « Sean Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69b2bf05cdc6046d4769f3c6

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pierre Di martino, Greffier.

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-3

69d67933cdc6046d4787c4f1

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SARL TROIS BRIGANDS PRODUCTIONS emploie 1 salarié.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e74c4fcdc6046d47ff9fe2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Pierre Di martino, Greffier. Ministère Public : Mme Ludiane Volpi Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'Audience publique où siégeaient : M.

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d235a6cdc6046d473005f3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS POPUP BRAND COQUELLES emploie 2 salariés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41395cdc6046d47bd1c9c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 06/10/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * [C] [Z] - [W] [Adresse 1], RCS DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par SEBAN & ASSOCIES - [Adresse 2] PARTIE

Source officielle
TCOM

.

6a0d8539cdc6046d474b3c3b

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 13 MAI 2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE : SAS A.B PIECES AUTO Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 13

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3caabcdc6046d474d9924

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

L'ASSOCIATION SAGEO IVRY SUR SEINE est inscrite au Répertoire Sirene sous le numéro 879635043 et exerce une activité de médecine générale sous la forme d'association.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049601cdc6046d479a2019

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 22 décembre 2021, la société LES FERMES DE SOPHIE a acquis de la SCI DES CHENES BERTINS un local situé [Adresse 7] Sens.

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TCOM

DELIBERE

69ada68acdc6046d47f45da5

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002295 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO ORDONNANCE DE REFERE DU 28/10/2025 [D] : CULTIMER FRANCE PRODUCTEURS ASSOCIES (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT : Me Pierre

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e78307cdc6046d4704e543

Commerce

25 février 2025

25 février 2025

N° 2025F00006 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS JUGEMENT RENDU LE VINGT CINQ FEVRIER 2025 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La SA MOULINS DUMEE société anonyme à directoire et conseil de surveillance ayant son siège

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17ac1cdc6046d4749c62d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

légale de la Société, elle-même représentée par Monsieur [E] [J], son dirigeant, assisté par Maître Guillaume BOUCHE, Avocat à [Localité 2] et en présence de Madame [Q], assistante ressources humaines au sein

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80f3dcdc6046d47dc4e64

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

passif exigible avec son actif disponible ; que son état de cessation des paiements est ainsi démontré et la date de cessation des paiements sera fixée provisoirement au 01/09/2025 date figurant au sein

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TCOM

chambre 00

69f6cda0cdc6046d4768352b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG: 2025R00448 DEMANDEUR SAS KEOS VITRY-SUR-SEINE BY AUTOSPHERE [Adresse 1] [Localité 1] comparant par [A] [W] [Adresse 2] et par Me Pierre

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TCOM

Trib. de Commerce

69da85dacdc6046d47e69a8f

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Jugement prononcé en audience le 17/10/2025 par Monsieur Patrick LE CERF, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1edcfcdc6046d475707e4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

que l'entreprise se trouve en état de cessation des paiements et a sollicité l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, Il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

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TCOM

Chambre 2-3

69d830afcdc6046d47b370c2

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[H] [F] demeurant [Adresse 1], absent comparant par Me Pierre Gamichon, avocat (K0178).

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad666dcdc6046d47eeb46c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

EURL [P] STUDIO [Adresse 1] Enseigne : [P] STUDIO Activité : Location de studio photographique, avec le matériel et les accessoires nécessaires aux artistes professionnels et aux étudiants d'arts, Séances

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TCOM

11 ème chambre

69d23489cdc6046d472ff3d0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS à associé unique EGIDE n'emploie aucun salarié.

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TCOM

11 ème chambre

69d236a5cdc6046d4730185e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Pierre Jarrossav, juge-commissaire, Désigne la SELARL MONTRAVERS [V] en la personne de Me [Y] [V], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

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TCOM

Chambre 2-3

69d39e61cdc6046d474abed4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Pierre Jarrossay, juge commissaire. Désigne la SELAFA MJA en la personne de Me [K] [V], [Adresse 6], mandataire judiciaire.

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