* Archives commerciales, techniques et réglementaires nécessaires à la traçabilité des produits.

le matériel objet du contrat n° 387843FNO, à savoir un écran intérieur et 6 écrans vitrines référencés KS923NZ, ZU283HE, UR374ND, MD834UR, E1273DH et ND293QP, ainsi que l'intégralité des documents techniques

Le 13 novembre 2024, de graves difficultés de fonctionnement affectant les portails motorisés du site de [Localité 2] ont été signalées par SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES à [Localité 3].

par Maître [I] [C] le 20 septembre 2024 aux magasins SUPER U des sociétés PONTDIS et DISTRIVIC établit que les distributeurs installés sont en panne, et détaille des désordres qui empêchent leur fonctionnement

* dans le cas d'impossibilité technique d'exécution desdits travaux, proposer une évaluation de diminution consécutive de la valeur vénale des marchandises, fournir tous renseignements en vue de déterminer

l'état général du fonds de commerce de boucherie vendu, notamment : * Le matériel professionnel et les installations fixes ou mobiles ; * Les murs, cloisons, sols, plafonds, portes, équipements techniques

DEBITEUR : La SAS BATI PROS SAS [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 939 652 756 RCS [Localité 2] Activité : Prestation de services, gros œuvre, second œuvre, conseil, assistance technique

associations déjà liées ou en discussion avec MBS), parfois en reprenant la trame contractuelle de MBS, et d'avoir utilisé des ressources internes (consultante senior, matrices de calcul, données techniques

Bruno RENARD, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de Melun, ayant tenu l'audience publique des référés du 15 avril 2026, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté

l'exécution du plan, et le rapport constatant l'inéxécution des obligations résultant du plan ouvert à l'encontre de : SA PARTNER [S] [Adresse 1] Activité : La commercialisation, la conception, l'étude technique

Le domaine d'activité de la SAS CAT est le contrôle technique automobile. La société est agréée par le ministère de l'Intérieur pour effectuer les contrôles techniques automobiles.

L'expert a sollicité de BME.MARINE la communication de données techniques relatives notamment aux photos d'accouplement moteur et réducteur endommagé, sans obtenir de réponse.

logicielle pour la gestion de ses ressources humaines, appelée « Solution de Planification des Ressources » lui permettant d'améliorer la gestion de ses ressources humaines, de ses installations techniques

DISCUSSION Sur la recevabilité de la demande La société MULTIPIECES VI a eu à déplorer des difficultés techniques récurrentes depuis l'acquisition du véhicule PEUGEOT 5008, immatriculé [Immatriculation

sur le matériel faisant partie de la cession sont apparues, lesquelles ont nécessité l'intervention de sociétés spécialisées dans la maintenance de matériel de boulangerie à savoir BOULPAT et TOUT TECHNIQUE

Cette vérification technique révélait entre autres, la déchirure du soufflet de cardan, motif, pourtant, de rejet du contrôle technique.

Le matin de sa prise de fonctions, Mme [P] se heurte au refus de KORAY-IT de lui créer un compte d'administration GLOBAL lui permettant de disposer de l'ensemble des droits d'administration sur l'environnement

de 3000 € à titre de dommages et intérêts, Ordonner la désignation de tel Expert qu'il plaira au Tribunal de désigner avec pour mission : * prendre connaissance de tous documents contractuels et techniques