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191 résultats pour « gros oeuvre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69eb8897cdc6046d4763d5f5

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

organisation, marketing, communication et sponsoring, production de services et d'événements, de supports et de contenu de communication et d'information, et de toutes activités liées à leur mise en oeuvre

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f28412cdc6046d4704d2b0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 900224213 (N° de Gestion : 2021 B 6696 ), a pour activité : gros-oeuve, maçonnerie.

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TCOM

Chambre 09

69f248edcdc6046d47002cd6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

° de Rôle : 2024L04028 N° de PC : 2023J00133 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL ENERGIES + [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : import-export gros

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69b377a5cdc6046d477c014b

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Activité : Transport routier service de transport de marchandises pour compte d'autrui location de véhicules pour le transport routier de marchandises - Pose de cuisines intégrées, menuiserie second oeuvre

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TCOM

Trib. de Commerce

69b46ef1cdc6046d4793c6f3

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L'article 19.6.1 de la NF P03-001 dispose que : « Le maître d'oeuvre examine le mémoire définitif et établit le décompte définitif des sommes dues en exécution du marché.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca55f6cdc6046d478004b8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par conséquent, au regard de ces difficultés, de l'impossibilité de reprise de l'activité sans couverture assurantielle et de la fragilité de la trésorerie, l'administrateur judiciaire n'a pas mis en oeuvre

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69caf74acdc6046d478ed74a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La société EXPRESS 71 (SAS) est une société commerciale inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « travaux de maçonnerie générale gros œuvre de bâtiment

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f09274cdc6046d47d33ec2

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Faits et Procédure : La SARL INITIALES CONSTRUCTIONS a confié à la SAS ENTREPRISE D'AVERSA agissant en qualité de sous-traitant le lot « Gros Œuvre – Maçonnerie » d'une opération de construction d'un

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab64eccdc6046d47c76dc3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce dernier avait voulu l'inciter à s'associer à un gros groupe. Il avait connu des intimidations et des menaces, il avait porté plainte mais il n'avait pas de preuve.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc5331cdc6046d47e74baa

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Afin de sauvegarder son entreprise, le dirigeant prévoit de mettre en oeuvre les mesures suivantes : * Remontées de dividendes de filiale sur holding, * Crédit de dette sénior sur 7 années, rallongé

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TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

jamais été communiquée à PBC, qu'elle est écrite en petits caractères ; que la clause attributive de compétence est écrite dans la même police et taille que les autres clauses et sans ajout de caractère gras

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