l'accomplissement de sa mission ; * se rendre en tous lieux utiles à l'accomplissement de sa mission, et notamment, et notamment dans les locaux de Sagemcom et chez le prestataire d'Enedis en charge du reconditionnement

courir à sa date de signature jusqu'au 31 décembre de la 3ème année civile pleine et entière suivant sa date de signature (soit jusqu'au 31 décembre de l'année N+3) et se renouvellera par tacite reconduction

Ce contrat est souscrit pour une durée de 4 ans renouvelable par tacite reconduction pour des périodes égales sauf dénonciation 6 mois avant le terme.

L'alinéa 2 de l'article 26 dudit contrat – Durée, reconduction et résiliation du contrat de transport - stipule que chacune des parties peut y mettre un terme par l'envoi d'une lettre recommandée avec

de ses CGV qu'elle verse aux débats : Durée du contrat : « LA mission est conclue pour une durée d'une année correspondant à l'exercice comptable du client… La mission est renouvelable par tacite reconduction

générales de location mais également au niveau de l'article 17 de ces mêmes conditions qui précise : « Dès la fin de la location, dès la résiliation anticipée de celle-ci ou à l'expiration de la tacite reconduction

litigieux auprès du fournisseur au prix de 4 497,76 € TTC, alors que le prix de la location sur la durée totale de la première période de facturation de 48 mois de ce contrat renouvelable par tacite reconduction

et d'un véhicule taxi équipé des équipements réglementaires, en date du 30 mars 2022, aux conditions suivantes : * Durée d'un an à compter du 08 avril 2022, * Loyer mensuel 2 400 euros TTC, * Reconductible

La SA SOREMAT, ayant pour activité la réparation et la commercialisation de machines reconditionnées, rachète les machines usagées auprès des clients de Citus, les répare avec des pièces détachées achetées

Ce Contrat, dont le montant minimum de l'abonnement mensuel était de 234,53€ HT a été signé pour une durée irrévocable de quatre ans, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes égales sauf

Le Contrat était souscrit pour une durée irrévocable de 60 mois, renouvelable, par tacite reconduction, pour des périodes égales, sauf dénonciation par LRAR six mois avant son terme.

d'exercice de la profession d'Expert-Comptable, une lettre de mission de présentation des comptes annuels ou intermédiaires en date du 8 janvier 2023, pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction

d'exercice de la profession d'Expert-Comptable, une lettre de mission de présentation des comptes annuels ou intermédiaires en date du 8 janvier 2023, pour une durée d'un an renouvelable par tacite reconduction

le client s'engage à racheter 33,34 % de la valeur du stock mentionné au verso du présent contrat, correspondant à la valeur du stock restant, en tenant compte du barème d'imputation (7.2) (sauf reconduction

Le bon de commande, fourni à l'instance, mentionne une durée d'engagement de 12 mois, renouvelable par tacite reconduction pour des périodes successives de la même durée.

(désormais NETCOM&CO) pour le prix de 12 639,59 € HT, alors que le prix de la location sur la durée totale de la première période de facturation de 63 mois de ce contrat renouvelable par tacite reconduction

Le contrat était consenti pour une durée de 1 an renouvelable par tacite reconduction faute par l'une des parties d'y mettre fin en prévenant l'autre par lettre recommandée avec avis de réception au moins

Elle est reconductible d'année en année. M.

Le 3 août 2022 TAXITEL a conclu avec [M] TAXI un contrat de location-gérance de taxi parisien pour une durée d'un an tacitement reconductible avec une mensualité de 1 075,00 € TTC.

société AUDIT EXPERTS CONSULTANTS SARL devenue la société AXIOME AEC (SAS), immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°349596304 une lettre de mission comptable, fiscale, sociale et juridique, reconductible