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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

69e87458cdc6046d471af648

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ces demandes de règlement sont restées vaines.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e87f73cdc6046d471bd710

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[I] [M], de lui régler respectivement la somme de 42 351 €, 42 351 € et 21 775 € en tant que cautions solidaires du prêt d'un montant initial de 83 333 €, en vain.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8ae17cdc6046d471fd1fd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8c232cdc6046d47215fac

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

En vain. C'est dans ces circonstances que People and Baby saisit le président du tribunal de céans d'une requête en injonction de payer.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69bdca52cdc6046d4761597a

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

euros la première échéance échue impayée datant du 15 novembre 2017 La Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Nord Est indique que les mises en demeure datées du 04 avril 2018 étant restées vaines

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2db9dcdc6046d47ce50dd

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Par courrier recommandé avec accusé de réception du 16 septembre 2024, la société, [Q] SAS sollicite, en vain, auprès de la société ATAWA INTERACTIVE SARL la copie des contrats et procès-verbaux signés

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c677a6cdc6046d4729f035

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Après avoir tenté en vain de trouver une solution amiable la société EQUIP'AUTO a pris le parti de cesser de payer les mensualités d'un matériel inexploitable et a expressément notifié par l'envoi d'un

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

C'est ainsi qu'elle a demandé par mail à COMETIK des modifications du site internet comme listées à l'article 4 du contrat, en vain, jusqu'à découvrir sa mise en liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de816bcdc6046d473bdafd

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Elle indique que la société Les Voiles Parisiens a cessé de régler les échéances à compter de janvier 2023 et précise l'avoir vainement mise en demeure de régulariser la situation.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3e3cccdc6046d471daa85

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

réglementation, en particulier sur l'amiante et qui ont abouti à plusieurs condamnations ; Attendu également qu'il est avéré que l'attitude de Madame [V] [B] a contraint Monsieur [O] [Y] à diligenter, en vain

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Les autres créances sont principalement constituées de produits à recevoir pour 198 K€, dont aucune variation n'a été enregistrée en 2024 et 2025 et dont il convient de s'interroger sur les réelles perspectives

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS PMA 28 [Adresse 4], immatriculée sous le numéro 399 215 888 au RCS de CHARTRES, DÉFENDEUR - représentée par Maître Frédérique VANNIER, Avocat au Barreau de Chartres, membre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7945dcdc6046d477acdd5

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[T] une lettre recommandée avec accusé de réception lui rappelant ses engagements de caution solidaire en garantie des sommes dues par la société [T], en vain, puis qu'elle a obtenu le 29 juillet 2024,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb33eacdc6046d47ca8ea8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'argumentation de la [C] [K] est donc vaine. A la demande d'ALLIANZ IARD, le Tribunal rejettera en conséquence les demandes en paiement formulées par la société [C] [K].

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc8ff5cdc6046d47ec5b60

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Le 21 mars 2024, par LRAR, CEGOS met en demeure E76 de lui régler la somme en principal de 5 394 €, en vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f22110cdc6046d47f9dc82

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Les tentatives amiables de résolution sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59743cdc6046d474c4de7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les demandes de la CCM seraient restées vaines. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d0f3f1cdc6046d47166f69

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

l'Urssaf que la société ne réglait plus ses cotisations depuis juillet 2021, avec toutefois un dernier règlement datant du 18/11/2022, que toutes les démarches amiables ou judiciaires sont restées vaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a82cdc6046d47d297d6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Après une mise en demeure de payer du 1 er août 2025 restée vaine, la société LOXAM, a, par exploit de commissaire de justice du 23 septembre 2025, fait assigner la société TREUIL CONSTRUCTION INGENIERIE

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d977a2cdc6046d47d1ad82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

En vain. C'est dans ces conditions que naît la présente instance.

Source officielle

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