CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 069 résultats pour « Depousier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Pour autant, ce destinataire n'est lié par ce document qu'en ce qu'il définit et précise les conditions du transport lui-même, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69e09f95cdc6046d476db051

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Depuis 29 ans, la SARL H & B PLATRERIE était le sous-traitant habituel de la Société [Y] pour le lot platerie à hauteur de 80 % de son chiffre d'affaires.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a1968edcdc6046d475a600b

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

COBURN ne démontre pas que la baisse de son chiffre d'affaires soit liée au départ des salariés, les comptes annuels de COBURN montrant une baisse constante depuis l'exercice 2019, le chiffre d'affaires

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f075c3cdc6046d47d0ca58

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

d'information, objet de la demande de communication à la société YMOTEK, est visé dans le contrat d'approvisionnement exclusif comme suit : « Préalablement, le distributeur déclare avoir reçu du fournisseur, depuis

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

LES DEMANDES PRESENTEES PAR LE DEFENDEUR: Par conclusions déposées, la SELARL EKIP et la SELARL MJO ès qualités demandent au Tribunal de : Dire et juger irrecevables les demandes dirigées par ARTBUILD

Source officielle
TCOM

Chambre 10

6a0b0787cdc6046d4712bc11

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

recommandée avec accusé de réception en date du 5 mars 2025, la société LOCAM a mis en demeure Madame [B] [X] de régler sous huit jours la somme de 2.041,92 euros au titre des quatre loyers impayés depuis

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Elle précise que, depuis le 6 mai 2022, son siège social est domicilié au [Adresse 1], en vertu d'un contrat de domiciliation, et que c'est à cette adresse que lui sont adressés les courriers et actes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Le 16 mars 2023, la société AXIS, invoquant un abandon de chantier imputable à la société EIFFAGE depuis le 7 février 2023, a fait établir un constat d'huissier relevant diverses malfaçons, avant de mandater

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a19701bcdc6046d475afa56

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

* Sur les demandes formées par la société [G] : Il ressort des éléments versés aux débats que le site internet objet du contrat litigieux est en ligne de manière continue depuis sa mise en service,

Source officielle

Page 104 sur 104

← Précédent