CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-4
69ce5eefcdc6046d47dae31a
2 avril 2025
un solde de 22 967,76 euros n'est pas fondé et justifié * que les pénalités de retard, en tout état de cause, devraient être plafonnées à 5% du marché, soit 5 534,40 euros TTC * qu'elle a essayé en vain
chambre 1-5
69cf20e3cdc6046d47ed3dd5
9 avril 2025
Sur proposition du juge chargé d'instruire l'affaire, les parties tentent en vain de concilier leur différend, et sont finalement convoquées à nouveau à l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire
Contentieux Général
69b00587cdc6046d4725003e
1 octobre 2025
* Suite à cette expertise amiable, les assureurs protection juridique des parties ont vainement tenté de trouver une issue amiable.
Chambre P6 - Bruno FRUCHARD
69b123a6cdc6046d473f41fd
3 avril 2025
En conséquence, il serait parfaitement vain de condamner les défendeurs à produire les documents manquants sous astreinte puisque la production de ces documents est matériellement impossible.
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4e49fcdc6046d47cb22a9
7 janvier 2026
Les nouvelles convocations adressées à Monsieur [Q] sont restées to ut aussi vaines, le courrier recommandé du 12 décembre 2024 revenant à nouveau avec la mention « pli avisé non réclamé ».
Chambre 1
69e56342cdc6046d47d78a5d
7 octobre 2025
LA PREMIERE de lui régler les sommes dues au titre de la résiliation du contrat et de ce qu'elle entendait obtenir des indemnités au titre de l'intérêt de retard et de l'indemnité de résiliation, en vain
1ère chambre
69e8c6cbcdc6046d4721ce92
DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS LAFARGE BETONS [Adresse 1] comparant par Charlène MALRIN [Adresse 2] DEFENDEUR SCCV VILLA CLEMATITE [Adresse 3] comparant par Me Pauline VAN
6ème chambre
69e8dab4cdc6046d47239619
En vain.
Trib. de Commerce
69c0fe95cdc6046d47a0b8af
23 octobre 2025
Par la suite, des courriers ont vainement été adressés au [O] les 13 mai, 31 mai, 05 et 12 novembre 2024.
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1f37bcdc6046d47b7c1fe
15 juillet 2025
La société VERDIE AUTOCARS ne démontre pas que les efforts internes ainsi déployés auraient été rendus inutiles ou vains par le seul fait de la rupture imputée à la société UBLU, ni qu'ils n'auraient pu
AFFAIRE COURANTE
69c40365cdc6046d47eaa48d
2 juillet 2025
actes commis par l'exploitant de l'établissement « [Etablissement 6] », qui compromettent la tranquillité publique et la sécurité publique et notamment, des tentatives de règlement amiable, mais en vain
DELIBERE 3EME CHAMBRE
69c4a1f3cdc6046d47faeffe
9 octobre 2025
agir loyalement dans l'intérêt de la société, [J] SERVICES. » Les mêmes griefs, les mêmes arguments conduisent la société, [J] SERVICES à exprimer ses demandes de façon différenciée dans l'espoir, vain
Chambre 07
6a0c6ff3cdc6046d4731dd6e
12 mai 2026
Les courriers et sommations que le conseil de la société EXPANSIVE SAS a transmis à la société RAJPOOT 2 sont restés vains. Ainsi est né le présent litige.
CHAMBRE 03
6a183a24cdc6046d473ba7b4
27 mai 2026
sélectionné « une vingtaine de CVs en ligne », rencontré 8 personnes et recruté deux candidats ; le tribunal constate donc que la société Hafele, au moment même où la société Manpower essayait en vain
Chambre 08
69f19ba4cdc6046d47ee0350
18 mars 2025
Les mises en demeure aux fins de règlement de la somme précitée sont restées vaines. C'est ainsi qu'est né le présent litige.
DELIBERE 2EME CHAMBRE
69fda58ecdc6046d4706f0ee
7 mai 2026
Cette action s'est révélée vaine. Le 10 janvier 2012, les cédants ont assigné la société FH HOLDING pour que celle-ci, soit condamnée à payer le solde du prix, qu'ils considéraient être dû.
6a0b7ac9cdc6046d471eec46
15 mai 2026
Les démarches amiables tendant à parvenir au règlement étant restées vaines, c'est en l'état que l'affaire se présente.
chambre 1-3
6a1834b2cdc6046d473b2002
En vain. C'est ainsi que se présente l'affaire.
chambre 1-7
6a19695dcdc6046d475a68a9
28 mai 2026
CLASQUIN s'est retournée contre BORGONHA, qui s'est elle-même retournée contre TRANSPORTES, en vain. C'est ainsi que se présente le litige.
CHAMBRE 04
69dec5f1cdc6046d4741094a
27 janvier 2026
Elle ajoute que le 23 juillet 2024, la société [I] lui a fait état de difficultés rencontrées à l'occasion de l'utilisation du fondoir et tenant : * Au fonctionnement du variateur du fondoir, * Au bloc
Page 104 sur 108