CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-7
69cf2719cdc6046d47ed9e65
3 juillet 2025
En vain. C'est ainsi qu'est né le litige.
Trib. de Commerce
69ae2f9bcdc6046d47fe6e4a
10 janvier 2025
* Plusieurs relances amiables ont été effectuées et sont restées vaines. * Le courrier de mise en demeure a été notifié le 18 octobre 2021 par recommandé avec accusé de réception.
CONTENTIEUX GENERAL
69e7364acdc6046d47fdc3f4
17 avril 2026
livraison (janvier 2023) et le jour de la mise en demeure à crédit bailleur de le reprendre (juillet 2025) 30 mois x 500 € = 15.000 € * Dommages et intérêts au regard des frais de procédure exposés en vain
4ème chambre
69e80adfcdc6046d4713424e
18 juillet 2025
En vain.
5ème chambre
69e82c8dcdc6046d471548a6
15 avril 2025
SCT mettait en demeure, par courrier du 27 septembre 2022, MICROSTUD de régler ses impayés ; une proposition de règlement amiable était formulée à cette occasion, en vain.
69e83c2ecdc6046d47163b02
24 janvier 2025
69e83d20cdc6046d471649c0
69c8279fcdc6046d47535060
27 janvier 2025
s'opposer aux rapports d'expertise : [Monsieur, [R] : « (…) le refus de toute imputabilité et prise en charge par ROCCA NAVIGATION malgré les constations techniques réalisées rend l'expertise amiable vaine
6a11730ccdc6046d47aa37ae
22 mai 2026
Il est recherché, en vain, dans le dossier des demandeurs la plainte d'un quelconque utilisateur, ou les critiques de l'autorité compétente en la matière.
3ème B
69dc7cf4cdc6046d470d2cc3
13 octobre 2025
Mais vos tentatives pour y remédier se sont avérées vaines, car après un an d'utilisation ceux-ci persistent.
69da4968cdc6046d47e0589e
10 avril 2026
LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com
69e8728ecdc6046d471ad58a
14 avril 2026
juillet 2022, GENDRY a transmis à ENEDIS les devis au titre de la fourniture de tubes de 200 millimètres de diamètre et de la prestation de soudage desdits tubes ; les conditions prévues pour une variation
DELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad0637cdc6046d47e8ac86
23 septembre 2025
SECOURS EAU PERDUE TREBEAM : « Echangeur et panoplie en dehors du local technique, échangeurs avec vannes en attente dans le local technique suivant le mode de refroidissement ».
Page 108 sur 108