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689 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 00

69f1f0d5cdc6046d47f5246f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Philippe LARRIEU, juge délégué par le président du tribunal, assisté de Me Céline AQUINO, greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5135cdc6046d47e0f29f

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro [Numéro identifiant 1] RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da587ccdc6046d47e19146

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Z] [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 802 632 596 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier RICHARD Juges : Madame Célia

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be526fcdc6046d476bc28f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par ce même jugement il a désigné Madame Céline GARCIA, l'un des ses membres, en qualité de Juge-Commissaire, Monsieur Léon-Nicolas DUHAMEL comme Juge Commissaire suppléant, et Maître [S] [G] - [Adresse

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b80dcdc6046d47a5c7fd

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Prononce la jonction des affaires 2025002398 et 2026001238, Passe les dépens en frais privilégiés de procédure collective, Et le présent jugement a été signé par Hervé GRUMEAU, Président et Maître Céline

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b81acdc6046d47a5c8e3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Prononce la jonction des affaires 2026001239 et 2025002397, Passe les dépens en frais privilégiés de procédure collective, Et le présent jugement a été signé par Hervé GRUMEAU, Président et Maître Céline

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a0451accdc6046d47936e22

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Non-comparante Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier: Aurélie MARTINELLI Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Céline

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69f9a4c8cdc6046d47a457f9

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Jugement du 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 006015 Demandeur(s): CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître Céline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbe0fcdc6046d47088d16

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS Avenir Conseil Habitat Consulting et a nommé la SELARL [S] [H] prise en la personne de Maître [S] [H] en qualité de mandataire judiciaire et Madame Célia

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07427cdc6046d47d0a7ab

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

personne En présence du Ministère Public, Représenté par Mathieu AURIOL, Vice-Procureur COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats en Chambre du Conseil du 23/04/2026 PRESIDENT : Philippe LOZIER JUGES : Céline

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

6a0e83f5cdc6046d4762f0cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

BELOT membre de l'AARPI PMBA, Avocat (K0090) ET : SAS ATELIER DE PRODUCTION ET DE CREATION, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 334140167 Partie défenderesse : comparant par Me Céline

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b68fcdc6046d47a5ac77

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de l'instance en cours Constate son dessaisissement, Ordonne la suppression de l'affaire du rang des affaires en cours, Et le présent jugement a été signé par Hervé GRUMEAU, Président et Maître Céline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0490f8cdc6046d4799bae8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47c0acdc6046d47327e90

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R561 ENTRE - la société LFS INSPIRATION SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Céline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51650cdc6046d47363f6e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51896cdc6046d473663cd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03772cdc6046d47925545

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c0453dcdc6046d47933d07

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94c23cdc6046d4768f58a

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Almazora, CASTELLON – ESPAGNE, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Antonio ALONSO, Avocat au Barreau de PARIS, y demeurant 91 Rue de Miromesnil, substitué par Maître Céline

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5839cdc6046d47c6687f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 007931 DEMANDEUR (S) : M+ MATERIAUX [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] RCS 480 211 671 Me Franck RIGAUD Avocat Loco Me Céline

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CELISSE, Maxence, Claude, Jean

SIREN 891884827Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

13/08/2026

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/12/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

12/11/2024

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Créations

CELISSE, Eléa, Marie

SIREN 934065962Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

29/10/2024

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Procédures collectives

CELISSE, Michael

Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 30 Novembre 2022, désignant liquidateur Selarl Yvon Perin - Jean-Philippe Borkowiak 100, rue Pierre Dubois - 59500 Douai . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

26/05/2024

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