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273 résultats pour « Coudiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69ef47d9cdc6046d47b45652

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courriel du 24 janvier 2025, la SNC [Localité 1] [Adresse 1] écrivait à la société Les Demeures du Bassin Construction SARL la sommant de terminer les travaux restant à réaliser tels que listés par

Source officielle

Page 11 sur 14

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Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL COUDIERE LEXCORPUS

SIREN 822883054Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/04/2026

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Créations

COUDIERE, Alexandre Bernard Claude

SIREN 938555687Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

15/01/2026

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Radiations

COUDIERE, Raphaël

SIREN 990753634Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

21/10/2025

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Créations

COUDIERE, Raphaël

SIREN 990753634Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

09/09/2025

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Dépôts des comptes

SELARL COUDIERE LEXCORPUS

SIREN 822883054Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

30/06/2025

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TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

véhicules endommagés pendant le transport, Déclarer que la Société TCF – [Adresse 8] - a expressément reconnu être débitrice de ces sommes en s'engageant à procéder à leur règlement, notamment par courriels

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TCOM

référés - première chambre

69a1ee1ecdc6046d47f6499f

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par courriel du 11 juillet 2025, [D] [G] & PARTNERS LTD a confirmé à la SARL CSO YACHTS MANAGEMENT en ces termes : « Ceci a pour but de garantir que [D] [G] & Partners couvrira toutes les sommes dues

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1ab05cdc6046d47ef35db

Commerce

27 mai 2025

27 mai 2025

Suite à une première demande d'indemnisation adressée par courriel en date du 20 octobre 2023 (pièce Demandeur n°6) auprès de la société AIR FRANCE laquelle est restée infructueuse, la SAS UPCLAIM a mis

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TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

ROTISSERIE GROUP a alors imposé des paiements comptant à la livraison lors de la réouverture de TERRE'HAPPY, ainsi qu'elle lui a signifiée par courriels des 22 et 24 juillet 2025, répondant à une commande

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TCOM

VENDREDI

69f080e4cdc6046d47d1d2a5

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ces rapports ont été adressés au maître d'œuvre missionné par la société SO'HOTELLERIE SAS, en la personne de la société B2P ARCHITECTURE, par courriel en date du 17 février 2023.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f083a7cdc6046d47d20c25

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

demeure la société KAPRISS demandait le paiement des sommes de : * 2.316,81 euros au titre du découvert en compte * 1.752,66 euros au titre des échéances impayées du PGE Le 9 janvier 2024, par courriel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ec5cdc6046d47dd9c8c

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 16/01/2026, la société [J] a par courriel, subordonné l'exécution de ses obligations de livraison à la production d'une assurance crédit ou de garanties supplémentaires.

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TCOM

DELIBERES

6a0bcd1dcdc6046d47243aee

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

fonctions de la CCN des hôtels, cafés, restaurants ; [I] [U] [M] a accepté le 6 novembre 2024 de mettre en œuvre la demande de suppression du taux complémentaire avant de se rétracter (Pièce 6 : courriel

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TCOM

chambre 1-4

6a181526cdc6046d47388705

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Plusieurs relances de FACE CHAMPAGNE ARDENNE, par courriel en novembre et décembre 2024 puis par LR/AR le 20 décembre 2024 pour les lots 5, 6 et le 31 janvier 2025 pour le lot 16 sont restées sans effet

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TCOM

Chambre 07

69f1ab26cdc6046d47ef380d

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

UPCLAIM Pièce n°2 Extrait K-bis de la société AIR France Pièce n°3 Réservation confirmée Pièce n°4 Cession de créances entre le Passager [E] Pièce n°5 Cession de créances [E] UPCLAIM Pièce n°6 Courriel

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TCOM

Chambre 07

69f1ab48cdc6046d47ef3ab8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Pièce n°2 Extrait K-bis de la société AIR France Pièce n°3 Réservation confirmée Pièce n°4 - Cession de créances entre le Passager - [M] Pièce n°5 - Cession de créances [M] – UPCLAIM Pièce n°6 - Courriel

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La SAS LEASECOM a adressé, le 20 décembre 2022, à sa locataire un courriel de mise en demeure.

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TCOM

5ème chambre

69e96d65cdc6046d4732e616

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur les dysfonctionnements persistants du réseau Madame [Y] soutient que : * le 22 novembre 2023, Madame [M] a alerté par courriel Keyyo de dysfonctionnements relatifs au réseau déployé par Keyyo ;

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08aa6cdc6046d47d29ab5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

De nombreux échanges par courriels ont eu lieu entre le Conseil de Mesdames [E] et [S] et l'expert-comptable de la SNC LES BERMUDES, au sujet de la valorisation des parts sociales de la SNC LES BERMUDES

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a16b754cdc6046d471610fe

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Par courriel du 12 septembre 2022, BOURSORAMA BANQUE a indiqué qu'aucun dossier de financement n'avait été ouvert au nom de M.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c406cfcdc6046d47eaede6

Commerce

16 juin 2025

16 juin 2025

[O] et Mme [V], qui dénonce les faits par courriel ; Ce même jour, M.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c55bcdc6046d47a6cd81

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Elles se fondent sur l'échange de courriels du 14 décembre 2023 pour prétendre que la société ACTIVITES DE RECYCLAGE ET DE FORMULATION (ARF) n'avait pas commis de faute en sous-traitant la prestation à

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e1f517cdc6046d478ccef1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

à le retourner dans un délai de soixante-douze heures pour corrections éventuelles, à défaut de quoi le bon à tirer est réputé accepté, Le 14 octobre 2023, un premier bon à tirer est adressé par courriel

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb2bcdc6046d47a9fccb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

de ses demandes, la SOCIETE S.R.V présente notamment les pièces suivantes : * le devis signé du 26 avril 2024 ; * des extraits d'échanges de messages sur le réseau Whatsapp ; * des échanges de courriels

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