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352 résultats pour « Marie MODICA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f0b362cdc6046d47d69e44

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[P] [Z] dépose des conclusions, nous demandant de : * Juger irrecevable et mal fondées les demandes de Mme [Y] * Rejeter toutes les demandes de Mme [Y] [se reporter aux conclusions] En conséquence

Source officielle
TCOM

Référés

69f0b38dcdc6046d47d6a216

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

[Y] [P] dépose des conclusions, nous demandant de : * Juger irrecevable et mal fondées les demandes de Mme [I] * Rejeter toutes les demandes de Mme [I] [se reporter aux conclusions] En conséquence

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fcd4cdc6046d47f93eb6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

FAITS : En date du 5 mars 2019 ?

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04360cdc6046d472b642d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2024, 06. 71.17.98.80 : engagement renouvelé jusqu'au 2 mai 2024, 06. 74.26.00.26 : résiliation de la ligne à compter du 2 mai 2023, 06. 80.48.96.50 : résiliation de la ligne à compter du 2 mai 2023,

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abdafdcdc6046d47cfc73f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

07 février 2024, par jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes, la société [P] [A] a été placée en liquidation judiciaire, .Maître [S] [J] a été désigné ès qualité de Liquidateur judiciaire, Le 28 mars

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f082a6cdc6046d47d1f74b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Cette assignation à bref délai a été autorisée par ordonnance du Président du Tribunal de Commerce en date du 16 mars 2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e8dc19cdc6046d4723bb82

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A la suite de l'assignation, TERIDEAL et OXIUM sont parvenues à un accord régularisé en date du 15 mai 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33089cdc6046d4712d144

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

* Vu les conclusions de Monsieur [O] [S] la société FUTURE SARL la SCI [S] du 31 mars 2026.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d463cdc6046d4772cbb2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Après débats en audience publique le 14 mai 2025 devant Monsieur Nicolas LECOMTE, président, Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, Monsieur Philippe SCOZZI, juges, assistés de Madame Rachel DUGUÉ-GUICHARD, greffier

Source officielle
TCOM

Référés

69f030a4cdc6046d47ca8c2d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

C'est dans ces circonstances qu'[U] [E] a fait assigner devant nous 91 ATM par acte de commissaire de justice délivré en étude le 15 mai 2025, nous demandant de : Vu l'article 873 du code de procédure

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabd03cdc6046d47ebf5c0

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Les parties, interrogées à l'audience, ont marqué leur accord pour plaider et modifier les dossiers en conséquence.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70bfccdc6046d476cbee0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

* constater l'inexécution contractuelle grave de Monsieur [T] [R], compte tenu du défaut de délivrance des actions vendues au titre de la convention de cession d'actions de la société KWI 2.0 du 13 mars

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69bd1775cdc6046d474f1575

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ainsi, la société O2C a perdu sa personnalité morale 30 jours à compter du 3 avril 2024 soit le 3 mai 2024.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5939dcdc6046d474c0bed

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A son audience du 25 mars 2023, le Juge chargé d'instruire l'affaire a régularisé les dernières conclusions de M.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69b3175ecdc6046d47748307

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Au cours du mois de mai 2023, la société FLASH COLIS a constaté un fonctionnement anormal du moteur et une consommation d'huile importante.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32a47cdc6046d47124827

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

A compter du mois de mai 2018, la société PERSYN a confié à la société FFD la mission de négocier et commercialiser, en son nom et pour son compte, ses produits fabriqués en marque propre auprès de la

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a17f8ebcdc6046d4734e828

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

En l'espèce, le contrat initial pour les départements 42 et 43 a débuté le 21 février 2013 et a été renouvelé par la signature d'un nouveau contrat pour la période 30 mars 2018 – 29 mars 2023.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75cd6cdc6046d47732367

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

faite aux personnes morales destinataires, entre les mains de Madame [Q] [D], chef du service des ressources humaines qui a déclaré être habilitée à en recevoir les copies et les a acceptées, le 13 mars

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e9f9cdc6046d47da339a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société [Localité 1] INDUSTRIEL THERMIGAS est intervenue à plusieurs reprises pour résoudre les problèmes signalés, notamment le 6 mars 2024 et le 6 septembre 2024.

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d107b8cdc6046d4717b961

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le 31 mars 2023, KOUROS et HAFFNER ainsi que CARBONLOOP SAS, CARBONLOOP [Localité 1] et HYLIKO SAS (hors de la cause) ont signé un avenant pour modifier plusieurs clauses dont les engagements du vendeur

Source officielle

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