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1 577 résultats pour « Marle Plante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère A

69dcb05bcdc6046d47111786

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

le projet de plan, une quinzaine de jours avant l'audience.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5034ecdc6046d479efce3

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

SAS [F] et fixé nouvelle comparution devant ce tribunal siégeant en chambre du conseil à l'audience de ce jour pour statuer ce que de droit sur le maintien de la période d'observation, l'arrêt d'un plan

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c86eb7cdc6046d4758c2b4

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

: Boulangerie pâtisserie Dirigeant(s) : Madame, [N] COMTE, [Z] Comparution : Non comparante Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8704fcdc6046d4758e0dc

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

service d'aménagement paysagers) Dirigeant(s) : Monsieur, [G], [V], [M], [P] Comparution : en personne Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8710fcdc6046d4758ef1d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

RCS, [Localité 2] Dirigeant(s): Monsieur, [M], [B] Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c871cccdc6046d4758fd4d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Maçonnerie générale Dirigeant(s): Monsieur, [J], [U] Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c87213cdc6046d47590294

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Entretien, réparation de voitures automobiles Dirigeant(s) : Monsieur, [W], [H] Comparution : en personne Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c872d5cdc6046d47590f50

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

annexe s'y rattachant Dirigeant(s): Monsieur, [E], [T] Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8758bcdc6046d47593d8b

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Entretien, réparation de voitures automobiles Dirigeant(s) : Monsieur, [B], [W] Comparution : en personne Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1176b8cdc6046d47aa7467

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

de boissons alcoolisées) Dirigeant(s) : Monsieur [F] [J] [V] [M] Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69f47719cdc6046d473229ab

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ONT COMPARU : SELARL [G] Demandeur SUR QUOI LE TRIBUNAL : ATTENDU qu'il apparaît que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes à sa poursuite d'activité, cependant qu'un projet de plan

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c14d0ccdc6046d47a7ad72

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COLLIN Monsieur Marc COLLIN lors des débats, du délibéré et du prononcé.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a195b61cdc6046d47589bd9

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

de redressement avec apurement du passif, cependant que l'élaboration d'un plan de cession, tel que prévu par la loi, est impossible, QUE de l'aveu même du chef d'entreprise, aucun plan de redressement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d2dcdc6046d47133ba8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Monsieur [U] [R], gérant de la société [3], répond sur la plateforme [4] et signe, un accord de confidentialité le 26 mars 2024.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Cette cire a été utilisé sur 1.040.018 plants, plantés en mai 2019.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4baccdc6046d475dde6d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Jugement prononcé en audience publique, le 20/04/2026 par Monsieur Marc RAKOTONIRINA, président assisté de Madame Pierrette LOUIS, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dc9e8acdc6046d470f9553

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le projet de plan, une quinzaine de jours avant l'audience.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dca0c3cdc6046d470fc3b6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcac3dcdc6046d4710bd48

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Marc BONY, Président de l'audience, M. Claude EULRY et M.

Source officielle
TCOM

1ère A

69dcb150cdc6046d47112d9f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

le projet de plan, une quinzaine de jours avant l'audience.

Source officielle