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292 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d1a4f4cdc6046d4726939d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

. : Dépôt de garantie Un dépôt de garantie est retenu sur la carte bleue au titre de chaque usage pendant la réservation et jusqu'à 7 jours après la Réservation.

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e0ae9bcdc6046d476f0c12

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme [K] [F] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [X] [G] [Adresse 3] [Localité 1] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b6101cdc6046d471d23cd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme [Q] [E] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [S] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Dit que l'affaire sera rappelée en chambre du conseil à l'audience

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88bd8cdc6046d471ce2a6

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[Y] [G] Mme [D] [V] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [C] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience du 05/06/2026

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88caacdc6046d471cf54f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre AURIERES Juge commissaire suppléant : Mme Audrey MULA Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [E] [I] [Adresse 4] [Localité 3] Dit que l'affaire sera rappelée en

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88cbecdc6046d471cf6e2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Pierre AURIERES Mme [Y] [F] Mandataire judiciaire : SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [W] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Dit que l'affaire sera rappelée en Chambre du Conseil à l'audience

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb578cdc6046d4722e538

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Que par courrier en date du 29 avril 2026, Mme [T] a indiqué que son boulanger s'est blessé et a dû être opéré d'une fracture et qu'il est donc en arrêt pour deux mois qui sera prolongé ; que malgré tout

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c50e86cdc6046d4706623f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au maintien d'activité, Attendu que le gérant de la société SARL, [Z] a déclaré à l'audience qu'il n'avait pas envie de gérer des chèques et espèces et n'acceptait plus que des règlements par carte bleue

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e92149cdc6046d472d61eb

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le montant de l'échéance mensuelle est ainsi de 538, 03 € TTC, incluant une assurance « Facilis jaune » et une assurance « Facilis bleue ».

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abc0a6cdc6046d47cddee6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

une fraction du prix de vente et qu'à défaut de paiement le vendeur peut récupérer le bien dont il est resté propriétaire, Qu'en raison du mauvais état des boxes, générant un risque important de blessures

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Demandeur (s) : SELARL FHBX représentée par Me Jean-François BLANC [Adresse 1] SELARL BLEU SUD prise en la personne de Me [U] [H] [Adresse 2] Défendeur (s) : CABASSE (SA) [Adresse 3] Représentant(s)

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0fa223cdc6046d4781ccbd

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Que le gérant gravement blessé n'est plus en état de s'occuper de la société. Que le débiteur confirme sa demande de liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4d90ccdc6046d479b79ad

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

prêt pour cet achat de 21.000 € remboursé à hauteur de 400,71 € par mois ; Attendu que le 18 avril 2024, le véhicule, qui présentait un kilométrage de 118.337 kilomètres, a émis de fortes fumées bleutées

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TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69cf8b82cdc6046d47f742c6

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[G] [F], à comparaître à l'audience du 05/02/2025 Vu la communication par les soins du Greffier de la date d'Audience, à Monsieur le Procureur de la République, au Juge-Commissaire et à SELARL BLEU SUD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a772dacdc6046d476c206b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [C] [S] [Adresse 4] en qualité de Mandataire Judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77b6acdc6046d476ca992

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [K] [D] [Adresse 4] en qualité de Mandataire Judiciaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a77d61cdc6046d476cc7d2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [X] [K] [Adresse 3] en qualité de liquidateur judiciaire INVITE le cas échéant, le comité d'entreprise ou à défaut les délégués du personnel ou à défaut

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TCOM

Trib. de Commerce

69a77d7ccdc6046d476cc963

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [I] [P] [Adresse 2] en qualité de liquidateur judiciaire INVITE le cas échéant, le comité d'entreprise ou à défaut les délégués du personnel ou à défaut

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a03dcdc6046d476eb0ac

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [H] [F] demeurant [Adresse 6] en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a93ecdc6046d476f2f02

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DÉSIGNE la SELARL BLEU SUD représentée par Maître [I] [T] [Adresse 3] en qualité de Mandataire Judiciaire.

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