CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

42 559 résultats pour « Aaaaaa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3E CHAMBRE

69ac8032cdc6046d47df8a08

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Que Monsieur [A] [I] a validé le bon de commande du site web et a opté pour un règlement en 48 échéances successives avec la société [Y]. Que la société COM.

Source officielle

Page 12 sur 2128

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7692cdc6046d476e30a3

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

-7 et L631-15 LE TRIBUNAL APRES COMMUNICATION AU MINISTERE PUBLIC ET EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI : ATTENDU QU'A LA DATE DU 09/07/2024 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ A OUVERT UNE PROCEDURE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be78b6cdc6046d476e55fc

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

OUVERT UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA SOCIETE MCP INDUSTRIE (SAS), ELABORATION, MONTAGE, [Adresse 2], PAR CE MEME JUGEMENT, LE TRIBUNAL A NOMME LA SARL EPILOGUE, PRISE EN LES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9f61ccdc6046d47785f9c

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

des organes de la procédure collective ; Attendu qu'il y a lieu de constater que Monsieur, [H], [N], [A] a été relancé à ce sujet, par courrier en date du 6 février 2025, lequel a été retourné au liquidateur

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bfca6dcdc6046d47889572

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La défenderesse, quant à elle, n'a pas comparu.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a0c0f58cdc6046d4729be72

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Cette facture d'acompte a été réglée par virement le 15 décembre 2021. L'entreprise n'a jamais réalisé aucuns travaux.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69da0820cdc6046d47dc2759

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Que Monsieur [H] [A] a validé le bon de commande du site web et a opté pour un règlement en 60 échéances successives.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bb9dcdc6046d47d54147

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

FAIT AU GREFFE DE CE TRIBUNAL LA DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE A L'EGARD DE LA DITE SOCIETE, LE REPRESENTANT LEGAL DE LA SOCIETE A ETE REGULIEREMENT APPELE A COMPARAITRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03e9bcdc6046d472ae960

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Madame [D] née [A] [O] n'a réglé aucune échéance.

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 2 (délibérés)

69df4f80cdc6046d474c635c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PRÉTENTIONS DES PARTIES A l'audience, la BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST a repris les termes de son acte introductif d'instance et a déposé ses pièces, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad91e1cdc6046d47f2dc62

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

FAITS ET PROCEDURE La société [A] OPERATIONS (anciennement dénommée TEXTO) fait partie du groupe [A] (désigné ci-après « le groupe [A] »), fondé à [Localité 3] en 2010 par Messieurs [U] et [S] [I].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7336acdc6046d4765bef1

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le fonds de commerce a été commercialisé et une offre a été déposée par Madame [S] [A] agissant pour le compte de la Société SARL ANAVRIN qui était en cours de constitution domiciliée [Adresse 3] pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca08ecdc6046d47b14a12

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le 1 er janvier 2022, [J] a adressé une offre tarifaire à GDC pour de la recherche, développement et production. Cette dernière a accepté cette offre le 29 août 2022.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d26b5acdc6046d4733a02c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AY a assigné BTE en référé devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c5fafbcdc6046d471cd37b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assigné la société de droit espagnol, [A] à effet de voir le tribunal : Condamner la société, [A] à lui rembourser la somme de 132 346 € en indemnisation du préjudice subi Condamner la société, [A] à

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119918cdc6046d47acb621

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

A partir du mois de mars 2023, [A] a cessé de procéder au règlement des relevés de presse.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35a18cdc6046d4713f740

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

* CONDAMNER Monsieur [A] aux entiers dépens. A l'appui de ses prétentions, [H] [K] affirme n'avoir jamais été en contrat avec Monsieur [A] et ne lui a jamais confié aucun travail.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c792b7cdc6046d47454cfa

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Monsieur, [A], [S] n'a pas comparu et n'a donc pas formulé de demandes.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a9b3cacdc6046d47a03532

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le matériel objet du contrat a été réceptionné par la société [A] [O] SASU le 14 février 2003.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db4458cdc6046d47f5497b

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

L'affaire a de nouveau été enrôlée et les parties ont été convoquées à l'audience du 25 juin 2023, puis l'affaire a été renvoyée au 24 septembre 2024 pour être plaidée.

Source officielle