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392 résultats pour « Bebon »

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DÉCISION / ECLI

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TCOM

REFERE

69a4eae9cdc6046d4733915a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

* Enjoignons à Monsieur [F] [R] exerçant sous l'enseigne RB PISCINE de retirer la coque du bassin de la piscine telle qu'elle est posée actuellement, de démolir la ceinture de béton existante, de reprendre

Source officielle
TCOM

.

69b7a900cdc6046d47d3e5b9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

œuvre – lots 1 à 15) Maîtrise d'œuvre : SIRETEC INGENIERIE (B.E.T) et BG CONCEPT ARCHITECTURE Lots techniques : Lot 16 : Société MERELEC Lot 17 : Société MISSENARD CLIMATIQUE Bureau d'Études pour le béton

Source officielle
TCOM

Référés

69f016a3cdc6046d47c8e52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[Adresse 18] comparant par Me SOPHIE LIPICARD [Adresse 19] SA AXA FRANCE IARD ESQ ASSU DE NORTEC INGENERIE [Adresse 3] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 20] et par Me Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e325cacdc6046d47a8dc8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Travaux de construction d'ouvrages (maçonnerie, édification de murs et murets, terrassements, dalles béton et dallages, installations d'arrosage, etc…), dans le cadre de l'aménagement paysager.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef0c8cdc6046d470ddf37

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[X] [R], entrepreneur individuel, en Juillet 2023 une étude béton armée dans le cadre de travaux d'extension de leur maison individuelle pour un montant de 3049,20 € réglé intégralement le 2 août 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9e1acdc6046d471adfad

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af9ea3cdc6046d471ae7ae

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afae36cdc6046d471c6a28

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afae6bcdc6046d471c6d59

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afaf6acdc6046d471c7ce4

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Patrick BETON M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b03a1acdc6046d472a723b

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS TRAVAUX PUBLICS CONCEPT [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 903 146 108 Activité : Terrassement, pavé enrobé, béton

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3c688cdc6046d478236d1

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

redressement judiciaire à l'égard de : LBA Construction neuve et rénovation SARL, [Adresse 2] [Localité 2], Travaux de maçonnerie comprenant la construction et la rénovation de tous immeubles, activité de béton

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3aa13cdc6046d47b1cd2a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ATTENDU que Monsieur [F] [W] et Monsieur [L] [K] gérants de la SARL [Z] [T] [U] ont comparu à ladite audience assistés de Maître BELLON Jean-Baptiste avocat au barreau de TOULON et sollicitent la liquidation

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef450cdc6046d47798b48

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

BOSSY, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a160fdcdc6046d47e65b7b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

] [J] [Adresse 1] * Représentant(s) : non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCUREL Juges : Monsieur Alexandre RADJI Madame Sophie BELLON

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TCOM

Trib. de Commerce

69a16d36cdc6046d47e773b2

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

INSEPARABLES [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 951 910 470 RCS ANTIBES Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON

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TCOM

6ème chambre

69e8f77acdc6046d47262c0d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Juillet 2025, FAITS La SAS ARMATURES INDUSTRIELLES, ci-après « ARMATURES INDUSTRIELLES », filiale du groupe ARMA GROUPE fournisseur d'armature pour le béton

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TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b823fdcdc6046d47de20c5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

règles parasismiques, * deux percements dans les voiles du bassin et un écoulement d'eau continu constaté sur l'un d'eux, * une granulométrie inadaptée sur une portion de dalle avec une résistance du béton

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a5f0cdc6046d476f0096

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Projection de béton et mortier. Montage de charpentes, structures métalliques. Bardage. Recouvrement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a13b30cdc6046d47e36259

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

) : La SARL PC BAT ET TP CONSTRUCTION [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Ne comparaissant pas Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Monsieur Jean-François ETESSE Madame Sophie BELLON

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