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478 résultats pour « Charbit-Sebag »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a195c0fcdc6046d4758aac9

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Adresse 1] Activité : l'exploitation de tout fonds de commerce d'alimentation, cave à vins, commercialisation en gros et au détail de vins et spiritueux, négoce, dégustation, épicerie fine, épicerie, charcuterie

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69d76128cdc6046d479ed42e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00597 SAS AMBRE N° RG: 2026P00602 DEBITEUR SAS AMBRE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 1] 442 514 667 - 2002 B 1468 Représentant légal : Alice SEBBANE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE

69a3374bcdc6046d47119903

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 001823 TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ CHAMBRE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE ORDONNANCE DE JONCTION DU 01/04/2025 * DEMANDEUR (S) : [F] CHARCUTERIE

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69a4c65ecdc6046d473113d7

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME Rôle n • 2025006627 R D O N N A N C E PARTIES EN CAUSE ENTRE : URSSAF POITOU CHARENTES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR représenté par [A] [E] en vertu d'un pouvoir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61e3ccdc6046d47e54feb

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. : 2025J4 TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT du mardi 14 janvier 2025 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Monsieur [E] [G] DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse 1] Représentée par

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89e4ecdc6046d471e7eb2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SAS BOUCHERIE [B] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 914057088 et a pour activité déclarée : Boucherie-Charcuterie-Triperie-Volaille.

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TCOM

MERCREDI

69c39f4bcdc6046d47dead53

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

cuisson : préparation et commercialisation de tous produits alimentaires, pains, pâtisseries, viennoiseries, sandwiches, confiseries, chocolats, fromages, beurre, oeufs, volailles et gibiers, ocherie, charcuteries

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69bfdc1bcdc6046d4789cacd

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME Rôle nº 2025 006377 JUGEMENT DU 09/10/2025 ENQUETE PREALABLE Entre : Caisse de Mutualité Sociale Agricole des Charentes

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69a4c290cdc6046d4730b147

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME Rôle nº 2025 006255 PROCEDURE : 2025/220 JUGEMENT DU 02/10/2025 PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Entre : URSSAF POITOU CHARENTES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df8517cdc6046d4752736c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le contrat indique aussi que les frais de remise en état des chariots élévateurs seront à la charge de la société ACE.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35de3cdc6046d47ac83bf

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

procédure de redressement judiciaire ouverte sous le numéro 2025RJ109 à l'égard : C.VACHAT SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 754 004 232 RCS THONON LES BAINS Pour une activité de boucherie, charcuterie

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TCOM

Procédures collectives

69e89d23cdc6046d471e6663

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Claude CHARMOT Juges : M. Dominique DALESME Mme Dominique ARCOS qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a909d0cdc6046d478d57c4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

que personne ne s'oppose à l'extraction des données EBS, demande qu'il soit, lors des prochaines réunions d'expertise, procédé à ces extractions ; La société AXA FRANCE IARD SA, assistée de Maître Charlotte

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TCOM

Chambre 01

69f2b2fdcdc6046d470800b5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

er Juillet 2025 N• de RG : 2025F00276 N• MINUTE : 2025F01782 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * [K] [N] [Adresse 1] comparant par Me [C] [U] 21 [Adresse 2] ([Adresse 3]) et par SEBAN

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JEUDI

69a9ad4bcdc6046d479f3a8f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

comparaissant par Maître Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE, Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS SEBAN & ASSOCIES, [Adresse 2] C / OPPOSANT * SAS SB [Adresse 3], [Adresse 4] ayant formé opposition

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81dcacdc6046d477952f9

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

de : Monsieur [Z] [O] à l'enseigne « Boucherie traiteur [O] » né le [Date naissance 1] à [Localité 1] (64), de nationalité française, [Adresse 1] Activité : Boucherie au détail ou en cheville, charcuterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69b085becdc6046d473205e8

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS O & L [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 930 727 458 Activité : Le commerce au détail et sous toutes formes de toutes charcuteries

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e6bbcdc6046d47e0cb5a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [S] [C] a déclaré exercer l'activité suivante : Boucherie, charcuterie, plats cuisinés, rôtisserie, lapins, volailles, gibiers, triperie et plus généralement le négoce de tous

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e602afcdc6046d47e3364e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, Monsieur [R] [G] a déclaré exercer l'activité suivante : Boucherie charcuterie traiteur, sédentaire, non sédentaire.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b50ad3cdc6046d479f81c8

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

16/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL MULTI-FOOD [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Commerce de détail et de demi gros de tous produits alimentaires et non alimentaires la boucherie charcuterie

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