* Par courriel du 6 avril 2023, adressé à la fois à [F] et à DQS, la plateforme a expressément informé les deux parties que tous les audits commandés à DQS par son entremise seraient désormais facturés

[Y] [F] un courriel annonçant son départ, à l'ensemble des clients de la société SCAVI.

HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 11] (75J0017) et par Me Cédric LE PAPE [Adresse 12] DEFENDEUR(S): * SAS LA GRANDE SERRE [Adresse 9] Sigle: LGS comparant par SELAS CABINET SCHERMANN-MASSELIN ASSOCIES [Adresse 6] [Courriel

Les Passagers n'ayant pas été indemnisés, la SAS Upclaim a sollicité, par courriel en date du 22 septembre 2023 (pièce Demandeur n°8), auprès de la SA SOCIETE AIR FRANCE, le paiement de la somme globale

ÉCARTER des débats pièce adverse 33 « Courriel du 13 juin 2024 » comme constituant une preuve déloyale; DÉBOUTER la société GENERIX GROUP de toutes ses demandes ; JUGER n'y avoir lieu à référé ; EN

Les tranches conditionnelles et optionnelles 1 et 2 ont été commandées en septembre 2018 ; Par courriel en date du 19 juillet 2017, la société CSTI INDUSTRIE a procédé à l'annulation de la commande n°

Le 19 août 2020, L'Oréal PLI a répondu au courriel de rupture adressé par Kaldor le 25 juin pour contester la demande d'indemnisation.

Elle ajoute que la simple incohérence ou l'apparence douteuse d'un courriel ne saurait, à elle seule, suffire à caractériser une négligence grave du titulaire du compte et qu'il appartenait à la BFC OI

d'une offre de reprise partielle émanant de la société LOEWE TECHNOLOGY, en lien avec l'offre parallèlement déposée par ce candidat pour la reprise des activités de la filiale [Localité 2], * par courriel

Ces réserves ont été formulées par courriels fin octobre 2023, puis réitérées par lettre recommandée en date du 8 novembre 2023 et par mise en demeure du 22 décembre 2023.

Par courriel du 18 mars 2025, la SA IMMOBILIÈRE [Localité 1] a confirmé le maintien de ses prétentions.

Localité 1] Pièce n°2 Extrait K-bis de la société AIR France Pièce n°3 Réservation confirmée Pièce n°4 Cession de créances entre le Passager [S] Pièce n°5 Cession de créances [S] UPCLAIM Pièce n°6 Courriel

Les Passagers n'ayant pas été indemnisés, la SAS Upclaim a sollicité, par courriel en date du 19 juillet 2023 (pièce Demandeur n°7), auprès de la SAS Upclaim, le paiement de la somme globale de 19 192,97

Le Passager n'ayant pas été indemnisé, la SAS Upclaim a sollicité, par courriel du 11 décembre 2023 (pièce Demandeur n°5), auprès de la SA SOCIETE AIR FRANCE, le paiement de la somme globale de 250,00

Le 2 janvier 2023, la société JS BARNUM envoyait par courriel le message suivant à la société BRETAGNE STRUCTURES : Pour conclure TDJ 2022 : 38 tentes pliantes 3/3 mètres à soustraire du solde ; le

Par courrier du 9 mai 2025 , ALLIA a contesté cette résiliation et s'est vue interdire, par un courriel de VAL MARNE du 13 mai 2025, la poursuite des travaux et l'accès au site avant le 21 mai.

Par courriel en date du 27 février 2025, Rocade a transmis au juge chargé d'instruire l'affaire la note en délibéré. MOYENS DES PARTIES ET MOTIVATION : Sur les fins de non-recevoir : 1.

Dans le cadre des échanges qu'il a eus avec la société HORIZON + SAS, il relève, par courriel du 9 février 2023, les défaillances du prestataire quant au contenu du site.