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973 résultats pour « Denoel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 05

69f6219acdc6046d4756ec42

Commerce

21 mai 2025

21 mai 2025

Aymeric BERGER Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 10 juillet 2013, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de redressement

Source officielle

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Annonces BODACC144 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DENOEL

SIREN 824384101Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

19/06/2026

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Ventes et cessions

EURL ETA DENOEL

SIREN 831529201Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

AVIS DE PROJET DE FUSION SARL PULVAPPROS Société à responsabilité limitée Au capital de : 7 650,00 EUR Siège social 9 Route de Marigny Vauballier 79360 Les Fosses N° RCS 401 586 805 RCS Niort, est société absorbante EURL ETA DENOEL Société à responsabilité limitée Au capital de : 5 000,00 EUR Siège social 12 Route de Marigny 79360 Les Fosses N° RCS 831 529 201 RCS Niort, est société absorbée Actif : 719 430,00 EUR Passif : 717 188,00 EUR Actif net apporté : 2 242,00 EUR Rapport d'échange des dro

31/05/2026

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Créations

DENOEL T.I.B

SIREN 104305156Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/04/2026

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Modifications diverses

JALLET, Katell Denoela

SIREN 444447312Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/04/2026

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Modifications diverses

SCI TREGUER DENOEL

SIREN 394343560Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

20/01/2026

Voir →

TCOM

INSTRUCTION CHAMBRE 2 (J.L. LOZACHMEUR) - 9H00

69fd9ce4cdc6046d47065fcc

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001524 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ORDONNANCE DU 24 AVRIL 2026 DEMANDEUR(S) : SAS FJ AUTOCARS, représentée par la SELARL PRAXIS, anciennement dénommée

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

SIMPLIFIEE SUR ASSIGNATION N° PCL : 2026J00557 N° RG : 2026P00463 FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 10 mars 2026, l'URSSAF D'ILE DE FRANCE a assigné la SAS FRANCE MEUBLES DIFFUSION, ci-après dénommé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75f33cdc6046d470120d4

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

même jour; A: LA DEMANDE DE: La SAS LA DOUCEURS DES DELICES [Adresse 1] comparante par son Président, Monsieur [S] [F], en personne qui sollicite le maintien de la période d'observation ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e76323cdc6046d4701a31a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A: ET : LA DEMANDE DE: Monsieur [D] [L] [Adresse 1], en personne, favorable au maintien de la période d'observation ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7667ecdc6046d47023642

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: Madame [G] [H] [Adresse 1] non présente, ni représentée ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

8ème chambre

6a1aba5ccdc6046d47799f5f

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

ET PROCEDURE Par assignation en date du 24 avril 2026, le COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DES HAUTS DE SEINE a assigné la SASU [Localité 1] SERVICES PLUS, ci-après dénommé

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e90a98cdc6046d472bc0cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La SAS M&S Développement Immobilier, ci-après dénommée « M&S », a pour activité l'achat et la revente d'immeubles, la réalisation de promotion immobilière, de construction et rénovation.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfb58cdc6046d472dfa9d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

L'absence de coopération de l'ancien et du nouveau dirigeant a entravé le bon déroulement de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f5a9ffcdc6046d474da1f6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 En date du 24 avril 2024, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation judiciaire à l'encontre de

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61925cdc6046d47563a12

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 En date du 7 février 2024, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation judiciaire à l'encontre de

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69fb475bcdc6046d47cc47d4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[Z] [H] [Adresse 2], Gérant, ci-après dénommée le débiteur, a déclaré la cessation de ses paiements au greffe de ce tribunal, et demandé, en conséquence, l'ouverture à son égard d'une procédure de redressement

Source officielle
TCOM

INSTRUCTION CHAMBRE 2 (J.L. LOZACHMEUR) - 9H00

69fd9cb4cdc6046d47065cf3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

REPERTOIRE GENERAL : 2025 001523 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION DEMANDEUR(S) : SAS FJ AUTOCARS, représentée par la SELARL PRAXIS, anciennement dénommée

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f14171cdc6046d47e6b71c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Mme Chloé LEBLOND, greffier N° PCL : 2026J00585 N° RG : 2026P00202 FAITS ET PROCEDURE Par assignation en date du 12 janvier 2026, [J] [H] AGIRC-ARRCO a assigné la SASU GREEN - CLEANER, ci-après dénommé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75e44cdc6046d47011106

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: La SAS SCHALAS [Adresse 1] non présente, ni représentée ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75e7ccdc6046d47011499

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: La SARL MARMARA [Adresse 1] non présente, ni représentée ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75eb3cdc6046d4701186c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: La SARL MG FINITION [Adresse 1] non présente, ni représentée ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e75eeccdc6046d47011c62

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: La SAS JLV CARRELAGES [Adresse 1] non présente, ni représentée ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e762c5cdc6046d47018b1f

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: La SARL [E] [K] [Adresse 1] représentée par son Gérant, Monsieur [K] [E], en personne, qui favorable au maintien de la période d'observation ; ci-après dénommée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e762fbcdc6046d4701a01a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; DANS: LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT DE: La SAS LA BOUL'ANGE [Adresse 1] non présente, ni représentée ; ci-après dénommée

Source officielle