AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c08ccdc6046d47fdcbcf
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Gérard DEMAURE, M.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9e58fcdc6046d47a559cf
15 avril 2025
15 avril 2025
JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE SORESPI AQUITAINE SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX CHAMBRE N°2 Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f58acdc6046d47a66133
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE MONSIEUR [N], [S], [I] [Z] TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f6a0cdc6046d47a673d9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE [Adresse 1] SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0a07cdc6046d47a7c3bb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
D'EXPLOITATION DE GREFFE N° 2025J01191 ROLE N° 2025L03416 DU MARDI 21 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officiellePcl
69da0507cdc6046d47dbf432
8 avril 2026
8 avril 2026
Gérard MALAURIE, Juges. Prononcée à l'audience du 8 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.
Source officiellechambre 1-14
69d6ebc2cdc6046d47946ff6
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Gérard Palti, président présidant l'audience, M. Hugues Renaut et M. Gabriel Levy, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d13acdc6046d47b8565c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d1c5cdc6046d47b85efa
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d58ccdc6046d47b8a031
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 07/07/2025 où siégeaient Monsieur Gérard
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d5a5cdc6046d47b8a1d3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d6a4cdc6046d47b8b197
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d74dcdc6046d47b8bbf6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président assisté de Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d767cdc6046d47b8bdae
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TOULON COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 07/07/2025 où siégeaient Monsieur Gérard
Source officielleTrib. de Commerce
69e3d7dacdc6046d47b8c4d9
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Minute signée par Monsieur Gérard SUSSAN, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e41fa5cdc6046d47bdd987
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par Maître LINOL-MANZO Emily - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * AVHA [Adresse 3], RCS 911033751 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître TORRES Lucas - [Adresse 4] FORMATION Président : Monsieur Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f454cdc6046d47a64ba7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
2025J00633 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE [I] SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f6bdcdc6046d47a675da
15 juillet 2025
15 juillet 2025
JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE SAVEURS ASIATIQUES SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9f73acdc6046d47a67e86
8 juillet 2025
8 juillet 2025
2025J00712 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE LBST SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0c08cdc6046d47a809ee
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JUGEMENT MAINTENANT DU MARDI 21 OCTOBRE 2025 ROLE N° 2025L03532 GREFFE N° 2025J01236 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard
Source officiellePage 12 sur 111