CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 591 résultats pour « Grand »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a30ed1cdc6046d470ca356

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Justice à Narbonne (11100) d'avoir à se présenter devant le Tribunal de céans, siégeant en Chambre du Conseil le 09/07/2019 à 8h30 ; le Mandataire Liquidateur et le Ministère Public, près le Tribunal de Grande

Source officielle

Page 12 sur 80

← PrécédentSuivant →
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e718cdc6046d47747866

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

novembre 2024, le tribunal de commerce de Toulouse a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS [X] [Adresse 1] Activité : Restauration traditionnelle ( licence III et licence grande

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e81fcdc6046d47f76127

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

l'achalandage avec une perte estimée à près de la moitié du chiffre d'affaires au mois de décembre 2025, qu'elle s'explique également par le retour à des modes de consommation privilégiant les moyennes et grandes

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3caa2cdc6046d47e55080

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* Le 2 nd élément important est que les grands livres ont été reçus mais la société ne peut à ce jour justifier du cas flow qui ressort de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc3a1cdc6046d4723b1b6

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

redressement judiciaire à l'égard de la société GKF - HDLT (SAS) - café, restaurant, brasserie, glaces, boissons sur place et à emporter, salon de thé, crêperie, pâtisseries, gaufres connu sous l'enseigne le Grand

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e7fd42cdc6046d47125636

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

AJUELOS, [Adresse 2] et par Me Gaël PEYNEAU, [Adresse 3] DEFENDEUR SADIR ENEDIS, [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5] comparant par SELARL [E] LAMAZE RASLE et Associés [Adresse 6] et par Me Jérôme GRAND

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a98bd5cdc6046d479aa6c0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

en haut de la page d'accueil du site internet de la société MED GEN de manière visible et lisible, précédé de la mention « AVERTISSEMENT JUDICIAIRE » inscrite en majuscule, en gras et dans la plus grande

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb77fcdc6046d4757086e

Commerce

20 juin 2025

20 juin 2025

entre octobre 2023 et avril 2024 par la Société MK, au-dessus de la moyenne des autres points de vente mais, également au-dessus des chiffres réalisés par elle-même sur ce support, et d'autre part, un grand

Source officielle
TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049e11cdc6046d479aaa6b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001450 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER JUGEMENT DU 11 MAI 2026 DEMANDEUR(S) : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] REPRESENTANT(S): SELARL BALK-NICOLAS

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d3ff45cdc6046d475442c3

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

la mission suivante : * Se faire remettre par Monsieur [A] [O] pris en sa qualité de gérant de la société LE GROUPE SIRKA tout document jugé utile par le mandataire, et notamment: * les comptes et grands

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49d24cdc6046d472e1330

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 28/02/2025, la SAS [Localité 1] a fait procéder à une sommation à monsieur [H] de payer sous huit jours le solde de factures dues selon grand livre arrêté au 18/02/2025 à la somme de 4 783,19 €, outre

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a82508cdc6046d4779e2b8

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

la société ALTUS IMMO reste lui devoir la somme de 2 753,40 € et fournit au débat le grand livre des comptes comptables pour en justifier le montant.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8c902cdc6046d47c06166

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ROUSSILLON venant aux droits de l'URSSAF de L'HERAULT, notre tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : LA VIGIE (SAS) Exerçant une activité de : Restaurant traiteur avec grande

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e87fbacdc6046d471bdc32

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

IBS a adressé à SPW, en juillet 2023, le grand livre des comptes tiers ouverts au nom de SPW, faisant apparaître une créance de SPW d'un montant de 288 565,07 €.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1bfefcdc6046d472834c2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Son grand livre pour les exercices 2021, 2022, 2023 et 2024, 6.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15cf7cdc6046d47e5f818

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Marseille en date du 21 juin 2006, un contrôleur de gestion des SCI a été désigné.

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69e9e34ecdc6046d473c1c5c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

distribution dans le Grand Ouest (Bretagne, Pays de Loire et Normandie).

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4ebcdc6046d47beb9d3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 9 avril 2026 N° RG : 2024F01415 Maître [I] [K] Né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] Mandataire judiciaire Le Grand Sud [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0eb368cdc6046d47680c8d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

LRAR: -SARL LES GRANDES BOUCHES -M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69dace98cdc6046d47ed54ca

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

d'affaires réalisé s'élève à 546 K€ avec un résultat de 8 K€ ; que les charges sont maîtrisées ; que les dirigeants ont engagé une stratégie de développement auprès d'une nouvelle clientèle industrielle et grands

Source officielle