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8 856 résultats pour « Julien MAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1

69e61501cdc6046d47e48d14

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

a effectué le paiement des factures directement entre les mains de la Société NWK TRANSPORT ; Par suite, d'Août à Septembre 2022, des échanges de mails sont intervenus entre les différents protagonistes

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TCOM

VENDREDI

69c2db9dcdc6046d47ce50dd

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

, [Adresse 4] comparaissant par Maître Arnaud FLEURY, Avocat à la Cour, membre de la SELAS DEFIS AVOCATS SARL ATAWA INTERACTIVE,, [Adresse 5] comparaissant par Maître Anne Caroline JUVIN, Avocat à la

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TCOM

Trib. de Commerce

69f798cfcdc6046d477b15ca

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Les échéances seront payées entre les mains du commissaire à l'exécution du plan.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9569cdc6046d47ecd82f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Laurence DEPARIS, présidente assistée de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc95b6cdc6046d47ecdd92

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Laurence DEPARIS, présidente assistée de Madame Juliette ASTIER, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f723aecdc6046d476e6bb5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de Représentée par Maître Julien FRADIN DE BELLABRE, avocat au barreau de Martinique, substitué par Maître Luana OSCAR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e690aecdc6046d47f17fb7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

5], N'ayant pas constitué avocat, assigné par procès-verbal de recherches article 659 du Code de procédure civile en date du 6 mars 2026.

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b128afcdc6046d473fbae5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ayant pour Avocat, Maître Yves-Marie HERROU, Avocat au barreau de d'Angers, y demeurant [Adresse 4].

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TCOM

5ème chambre

6a1849adcdc6046d473d248c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Par actes de commissaire de justice en date du 18 juillet 2025, significations remises à personnes morales, la société BPI assigne TBG, la SCP BTSG prise en la personne de Maître [K] [M], enfin, la SELARL

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TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

de juillet à août de chaque année.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca3c7bcdc6046d477dd282

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

, [E], [V] ou Maître, [R], [S] Commissaire à l'exécution du plan : La Selarl BCM représentée par Maître, [E], [V] ou Maître, [R], [S] Mandataire Judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE représentée par Maître

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TCOM

3ème chambre

69e87472cdc6046d471af83a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BAT devant ce tribunal Par conclusions en réponse N°1 déposées à l'audience du 6 mars 2024, Me [C] [K], es qualités, demande à ce tribunal, * JUGER la SELARL [C]-[K] prise en la personne de Maître [X]

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil

69e34b9fcdc6046d47ab53d3

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Greffier d'audience : Maître Juliette SOINNE, Ministère Public : Absent avisé Jugement contradictoire prononcé par mise à disposition au Greffe le 15.04.2026 (date indiquée à l'issue des débats) par Monsieur

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e2714ecdc6046d479b44d3

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par mail en date du 24 juin, la société GEODIS D&E VALENCIENNES confirmait la bonne réception de ces sommes.

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a049ed6cdc6046d479ab735

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

2025 à 8H10 et à l'arrivée à l'aéroport [Etablissement 1] le 27 juillet 2025 à 09h55 ; * Un vol NH7881 prévu au départ de l'aéroport [Etablissement 1] le 27 juillet 2025 à 12h25 et à l'arrivée de l'aéroport

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba5470cdc6046d470f4c8b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

R] [E] [O] ou Maître [W] [O] Mandataire Judiciaire : SELARL ALLIANCE MJ représentée par Maître [M] [I] et Maître Cédric CUINET Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 03 avril 2025 par requête

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34167cdc6046d47d679c3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

2025L02585 GREFFE N° 2025J00031 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen OLIVIER, Marie

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc8a64cdc6046d4743ae40

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

PAR JUGEMENT en date du 25 mars 2022, le tribunal de commerce d'Antibes a arrêté un plan de redressement par voie de continuation et d'apurement du passif de Monsieur [P] [O] et a désigné, en qualité de

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc4403cdc6046d473e4099

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par mise à disposition au greffe le 02 juillet 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd3979cdc6046d47bf6324

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Après plusieurs renvois de mise en l'état, l'affaire a été entendue à l'audience du 07 mai 2025 et mise en délibéré pour être rendue par mise à disposition au greffe de ce tribunal le 10 juillet 2025.

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