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278 résultats pour « ambulance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8437dcdc6046d47e12ca8

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de LE MICMAC (SARL) - [Adresse 1], création, acquisition, location, prise à bail, exploitation de tous fonds de commerce de bar, restaurant, ambiance

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b630cdc6046d47a5a5e3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

des débats en Chambre du Conseil à l'audience de ce jour et du rapport du Mandataire Judiciaire, il appert que les revenus de la SCI CJM sont constitués uniquement du versement du loyer par la SARL AMBIANCE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27022cdc6046d47c25d95

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

d'ouverture, en date du 24/09/2025, d'une procédure de liquidation judiciaire de : la SARL UTS FOOD TRUCKS,, [Adresse 3], N° siren : 881 291 033 - N° gestion : 2020B00609 « commerce, restauration ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b0becdc6046d47fbf7f4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

jugement en date du 7 OCTOBRE 2024, le Tribunal de Commerce de RENNES a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : M., [V], [A], [Adresse 1], [Localité 1] Activité : vente en ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a18df8cdc6046d47eaeb52

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1] [Adresse 2] RCS [Localité 1] Nº: 901721506 ACTIVITE : Boulangerie, pâtisserie, sandwicherie, traiteur sans vente de boissons alcoolisées,glacerie, chocolaterie sur place et à emporter, vente ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a006cdc6046d4701b2fa

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

* Autorisation de vendre l'autorisation de stationnement de [Localité 2] au prix de 65.000,00 € au bénéfice de la société AMBULANCES FERRANDI-VILA immatriculée au RCS (66) 437803018 et dont le siège

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73894cdc6046d4770191e

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société [P] SARL, Adresse : [Adresse 1], Activité : Vente de poissons, vente de viandes, vente de fruits et légumes, commerce de détails sur marché et ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a048153cdc6046d4798101d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

] SARL [Adresse 1], Fabrication et revente de pâtisserie événementielle, cupcakerie, biscuiterie, atelier culinaire, espace dégustation, traiteur, animation événementielle, enseignement, activité ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f672a3cdc6046d4761ab1d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de vente de fruits et légumes ambulant sur les marchés pratiquée sous la forme personnelle, dont le siège social est sis [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b54f3cdc6046d471c5f72

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2026 003322 DEFENDEUR : L'INSTANT FRAICHEUR (SARL) [Adresse 1] La vente ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a01cdc6046d476c93d2

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Commerce de détail en magasin et en ambulant.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a869c1cdc6046d47819540

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS MOM'S L'ORIGINAL a déclaré exercer l'activité suivante : restauration rapide et traditionnelle sur place, à emporter et ambulant, traiteur, sans boissons alcoolisées.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87a0ecdc6046d47836ff5

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL Monsieur [H] [L] a déclaré exercer l'activité suivante : En ambulant : foires, marchés, expositions, magasins, lots en tout genre, prospection, produits alimentaires, confiserie, prospectus

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da13cacdc6046d47dce7ee

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

code de commerce à l'égard de : SARL Frites Exquises [Adresse 2] Activité : L'exploitation de tous fonds de commerce de friterie et de restauration rapide, sur place et à emporter, de manière ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42a66cdc6046d47be827c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 892663337, et exerce une activité de : Commerce de détail de produits alimentaires et non alimentaires, en magasin, en ligne ou en ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11778acdc6046d47aa835f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Restauration sur place, à emporter, ambulante, en livraison (avec vente de boissons sans alcool) ; vente produits liés à la pratique sportive (textiles, consommables), réalisation de toutes prestations

Source officielle
TCOM

.

69e75176cdc6046d470007b4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

lequel est sollicité l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : SARL SARL LE RELAIS TRAITEUR [Adresse 2] [Localité 1] Laquelle exerce une activité de Traiteur, vente ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed8bdcdc6046d470b0a43

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le représentant des salariés souligne la bonne ambiance de l'équipe.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e579dacdc6046d47d8efe0

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

simplifiée de : SASU [I] 30 Avenue des Becs 85270 Saint-Hilaire-de-Riez Activité : Exploitation de tous commerces de loisirs, événementiels et négoce de tout commerce; Exploitation de Bar, Bar à ambiances

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69f342eecdc6046d471464ec

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Adresse 5], comparant par Maître Coralie GENTREAU, Avocate au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), D'une part, ET : Monsieur [Z] [P], précédemment propriétaire-exploitant d'un fonds de commerce ambulant

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