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237 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a7a7fbcdc6046d476f1d32

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que Monsieur [H] [X] [B] [Q] est inscrit au RCS de Nîmes depuis le 12/06/2003 sous le numéro 338 447 394 pour l'activité de vente de chouchous et boissons en ambulant saisonnier.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7f1e6cdc6046d47d9e2ab

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ce concours bancaire avait pour objet l'acquisition du véhicule indispensable à l'activité de commerce ambulant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc43c0cdc6046d473e3c3d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

détail de tous produits alimentaires y compris boissons alcoolisées ou non, produits surgelés, produits régionaux, ( atelier de découpe et de transformation de viandes ), conserverie en sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f9ef3ccdc6046d47aa5bec

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

FAITS Monsieur [W] [F] (RCS [Localité 2] 507 701 563) exerce une activité de commerçant ambulant sur les marchés.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e031fdcdc6046d4763f99a

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Pour ses besoins, la société EMOUSPAPILLES a commandé auprès de la SAS REMORQUE IMPORT France, spécialisée dans la fabrication de carrosseries et remorques, une remorque équipée pour la restauration ambulante

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade6f8cdc6046d47f9acde

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : A 897478970 pour exercer une activité de vente de véhicules d'occasion, vente de vêtements neufs, brocante en ambulant

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2399cdc6046d4715572e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La SAS O LISBOA est spécialisée dans la vente de spécialités portugaises, rôtisserie, traiteur vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées, produits artisanaux, sédentaire et ambulant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Marchant ambulant, marchand de marchés et des fêtes foraines, location meublée, produits et équipements agricoles, graineterie et jardinerie.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69a41b67cdc6046d4721aae5

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 909 232 191 - 2022 B 294 et exerce une activité de commerce ambulant, détail alimentaire sur éventaires et

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b274abcdc6046d4763165a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 921 118 824 pour une activité « La fabrication de bière, vente de bière à emporter, en livraison et ambulante

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7940ecdc6046d474563ba

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

secs, chaussons pilés et ampoules électriques, bonneterie, produits d'entretien et petite papeterie et parfumerie, salaisons, biscottes, vente demi gros, biscuiterie et gâteaux secs, sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38dcdcdc6046d477d6c5c

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

personne de Me [Y] [L] Copie exécutoire envoyée le 10/10/2025 à Me [C] [D] [Adresse 5] [Localité 1] RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE En date du 18/12/2022, la société [J] [P] [F] a acheté une ambulance

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69a4f625cdc6046d473441be

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

constituer avocat, que son courrier ne peut être considéré comme une note en délibéré permettant une réouverture des débats, Attendu que pour les besoins de son activité professionnelle de pizzeria ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de9518cdc6046d473d3104

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur la demande principale * Sur le contrat La société LES BANTOUS qui exerce une activité de restauration en vente ambulante ainsi que d'achats et de ventes de prêt à porter est titulaire d'un compte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c845c9cdc6046d4755780f

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

préjudices immatériels consécutifs ; Juger que la garantie de la société, [L], [Y], ne pourra être mobilisée pour les préjudices immatériels, comprenant notamment l'indemnisation du coût du laboratoire ambulant

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18a6bcdc6046d474ba3f6

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

honoraires dus à la société [J] [Y] : * ALLIANCE TAXIS AGGLO ; * AD TYRES INTERNATIONAL ; * L'IDEAL IMMO; * DU [Localité 3] DE L'EGLISE ; * TY HOUND ; * [Localité 4] DE [Localité 5] ; * OXYGENE AMBULANCE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef477dcdc6046d47b44c24

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

artisanaux, bijoux fantaisie, boissons fraîches, glaces, cassettes musique et vidéo, épicerie, presse, vins à emporter, gérance d'un débit de tabac (sédentaire), dépôt de pain et confiserie (sédentaire et ambulant

Source officielle

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