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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a7a7fbcdc6046d476f1d32
2 juillet 2025
Attendu que Monsieur [H] [X] [B] [Q] est inscrit au RCS de Nîmes depuis le 12/06/2003 sous le numéro 338 447 394 pour l'activité de vente de chouchous et boissons en ambulant saisonnier.
AFFAIRE NOUVELLE
69b7f1e6cdc6046d47d9e2ab
1 octobre 2025
Ce concours bancaire avait pour objet l'acquisition du véhicule indispensable à l'activité de commerce ambulant.
69bc43c0cdc6046d473e3c3d
détail de tous produits alimentaires y compris boissons alcoolisées ou non, produits surgelés, produits régionaux, ( atelier de découpe et de transformation de viandes ), conserverie en sédentaire et ambulant
Chambre 02
69f9ef3ccdc6046d47aa5bec
5 mai 2026
FAITS Monsieur [W] [F] (RCS [Localité 2] 507 701 563) exerce une activité de commerçant ambulant sur les marchés.
69e031fdcdc6046d4763f99a
11 avril 2025
Pour ses besoins, la société EMOUSPAPILLES a commandé auprès de la SAS REMORQUE IMPORT France, spécialisée dans la fabrication de carrosseries et remorques, une remorque équipée pour la restauration ambulante
Procédures Collectives
69ade6f8cdc6046d47f9acde
28 janvier 2025
Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : A 897478970 pour exercer une activité de vente de véhicules d'occasion, vente de vêtements neufs, brocante en ambulant
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
6a0b2399cdc6046d4715572e
12 mai 2026
La SAS O LISBOA est spécialisée dans la vente de spécialités portugaises, rôtisserie, traiteur vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées, produits artisanaux, sédentaire et ambulant.
69f7e329cdc6046d4780762d
21 avril 2026
Marchant ambulant, marchand de marchés et des fêtes foraines, location meublée, produits et équipements agricoles, graineterie et jardinerie.
Chambre 08
69a41b67cdc6046d4721aae5
2 avril 2025
La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 909 232 191 - 2022 B 294 et exerce une activité de commerce ambulant, détail alimentaire sur éventaires et
DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69b274abcdc6046d4763165a
8 avril 2025
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 921 118 824 pour une activité « La fabrication de bière, vente de bière à emporter, en livraison et ambulante
TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES
69c7940ecdc6046d474563ba
14 octobre 2025
secs, chaussons pilés et ampoules électriques, bonneterie, produits d'entretien et petite papeterie et parfumerie, salaisons, biscottes, vente demi gros, biscuiterie et gâteaux secs, sédentaire et ambulant
69b38dcdcdc6046d477d6c5c
10 octobre 2025
personne de Me [Y] [L] Copie exécutoire envoyée le 10/10/2025 à Me [C] [D] [Adresse 5] [Localité 1] RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE En date du 18/12/2022, la société [J] [P] [F] a acheté une ambulance
CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES
69a4f625cdc6046d473441be
3 avril 2025
constituer avocat, que son courrier ne peut être considéré comme une note en délibéré permettant une réouverture des débats, Attendu que pour les besoins de son activité professionnelle de pizzeria ambulante
CHAMBRE 04
69de9518cdc6046d473d3104
1 juillet 2025
Sur la demande principale * Sur le contrat La société LES BANTOUS qui exerce une activité de restauration en vente ambulante ainsi que d'achats et de ventes de prêt à porter est titulaire d'un compte
69c845c9cdc6046d4755780f
20 octobre 2025
préjudices immatériels consécutifs ; Juger que la garantie de la société, [L], [Y], ne pourra être mobilisée pour les préjudices immatériels, comprenant notamment l'indemnisation du coût du laboratoire ambulant
AFFAIRE COURANTE
69b18a6bcdc6046d474ba3f6
9 janvier 2025
honoraires dus à la société [J] [Y] : * ALLIANCE TAXIS AGGLO ; * AD TYRES INTERNATIONAL ; * L'IDEAL IMMO; * DU [Localité 3] DE L'EGLISE ; * TY HOUND ; * [Localité 4] DE [Localité 5] ; * OXYGENE AMBULANCE
JEUDI
69ef477dcdc6046d47b44c24
23 avril 2026
artisanaux, bijoux fantaisie, boissons fraîches, glaces, cassettes musique et vidéo, épicerie, presse, vins à emporter, gérance d'un débit de tabac (sédentaire), dépôt de pain et confiserie (sédentaire et ambulant
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