AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d2a0e5cdc6046d4739ed6a
4 avril 2025
4 avril 2025
Elle exerce une activité de maçonnerie gros œuvre et second œuvre tout corps d'état. sous la forme de Société à responsabilité limitée.. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officielleChambre 2-5
69d3214bcdc6046d47426da3
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Elle exerce une activité de tous corps d'état, gros oeuvres, location de matériels de bâtiment. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officielleChambre 2-4
69d449d4cdc6046d47597c15
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle exerce une activité de La réalisation de travaux de tous corps de métiers dans le bâtiment (électricité, maçonnerie, menuiserie, carrelage, etc. sous la forme de Société par actions simplifiée.
Source officielleAudience publique de vacation
69d51a7acdc6046d47689369
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La SAS DPMJ est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 532636487 et exerce une activité d'exploitation d'instituts de beauté, soins usages et corps avec la vente de prestations
Source officielleChambre 2-5
69d5203acdc6046d47690081
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Elle exerce une activité de Nettoyage, rénovation, travaux tous corps d'état, multiservices. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officielle9ème chambre
69e99b85cdc6046d47366518
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 811794254 et exploite un fonds de commerce de : Tout corps d'état peinture plomberie
Source officielle8ème chambre
69e9a206cdc6046d4736cf2b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 841525892 et exploite un fonds de commerce de: rénovation et travaux tout corps
Source officielle7ème chambre
69eb6d16cdc6046d47611c5c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 517608493 et exploite un fonds de commerce de: La conception et l'aménagement d'intérieur et d'extérieur en bâtiment tous travaux de bâtiment tous corps
Source officielle7ème chambre
69efe8f0cdc6046d47c5f4cd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00064 SARLU 2 [Localité 1] CORP / SASU LA PASTELERIE & CO N° RG : 2025P01520 DEMANDEUR SARLU [Adresse
Source officielle9ème chambre
69f131e2cdc6046d47e58653
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 902540780 et exploite un fonds de commerce de: Travaux de Bâtiment tous corps d'état, conception, réalisation,
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f8adcdc6046d47da5ca6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
statuant publiquement par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, * Prononce la résolution du plan arrêté le 22 Mai 2024 au profit de la SAS BATI CONFORT, Missions de maîtrise d'œuvre tous corps
Source officielleTrib. de Commerce
69c16140cdc6046d47a9fbdd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SARL, adresse : [Adresse 1] [Localité 1], activité : Parfumerie, soins esthétiques du visage et du corps, épilations, maquillage, UV, teinture des cils et sourcils, manucure, sur place ou à domicile, achat
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI
6a10f317cdc6046d47a1195f
5 mai 2026
5 mai 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 000713 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI JUGEMENT DU 05/05/2026 ******* ***** DEMANDEUR (s): SELARL MJ Corp prise en la
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b54d94cdc6046d47a400ef
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et études relatives au secteur du bâtiment et des travaux publics ; la maîtrise d'oeuvre pour tous types de chantier (neufs, réhabilitations, démolitions) ; la rédaction de cahiers des charges tous corps
Source officielleCHAMBRE 03
69de9b0dcdc6046d473d9853
10 décembre 2025
10 décembre 2025
au tribunal de : Vu les articles 1103, 1219 et 1220 du code civil, Vu les articles 202, 699 et 700 du code de procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, Vu la jurisprudence citée dans le corps
Source officiellechambre 1-7
6a196384cdc6046d47598543
28 mai 2026
28 mai 2026
Il est renvoyé aux conclusions des parties et au corps du présent jugement pour un exposé plus complet des moyens des parties.
Source officiellechambre 05
69a40146cdc6046d471fca97
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, * La convention de compte conclu le 3 avril 2009 entre la BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE et la société [S] * Le
Source officielleCHAMBRE 09
69dff5c4cdc6046d475f9982
26 janvier 2026
26 janvier 2026
PONTOISE sous le n° 485163273 - 2005 B 3186, a pour activité déclarée au RCS : tous travaux de création d'installation modifications et de maintenance de systèmes de protections et de sécurité travaux tous corps
Source officielleChambre 03
69f435cfcdc6046d472cee82
10 avril 2025
10 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 900350448 / N° de Gestion : 2024 B 3033 a pour activité : Entreprise générale du bâtiment, tous corps d'état, en sous-traitance, acquisition d'immeubles terrains
Source officielleChambre 03
69f43665cdc6046d472cf811
10 avril 2025
10 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 911250272 / N° de Gestion : 2022 B 3085 a pour activité : bâtiment tous corps d'état.
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