CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

924 résultats pour « corse »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d2a0e5cdc6046d4739ed6a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle exerce une activité de maçonnerie gros œuvre et second œuvre tout corps d'état. sous la forme de Société à responsabilité limitée.. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3214bcdc6046d47426da3

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Elle exerce une activité de tous corps d'état, gros oeuvres, location de matériels de bâtiment. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d449d4cdc6046d47597c15

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle exerce une activité de La réalisation de travaux de tous corps de métiers dans le bâtiment (électricité, maçonnerie, menuiserie, carrelage, etc. sous la forme de Société par actions simplifiée.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51a7acdc6046d47689369

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SAS DPMJ est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 532636487 et exerce une activité d'exploitation d'instituts de beauté, soins usages et corps avec la vente de prestations

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d5203acdc6046d47690081

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle exerce une activité de Nettoyage, rénovation, travaux tous corps d'état, multiservices. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e99b85cdc6046d47366518

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 811794254 et exploite un fonds de commerce de : Tout corps d'état peinture plomberie

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9a206cdc6046d4736cf2b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 841525892 et exploite un fonds de commerce de: rénovation et travaux tout corps

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb6d16cdc6046d47611c5c

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 517608493 et exploite un fonds de commerce de: La conception et l'aménagement d'intérieur et d'extérieur en bâtiment tous travaux de bâtiment tous corps

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efe8f0cdc6046d47c5f4cd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 13 janvier 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00064 SARLU 2 [Localité 1] CORP / SASU LA PASTELERIE & CO N° RG : 2025P01520 DEMANDEUR SARLU [Adresse

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f131e2cdc6046d47e58653

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 902540780 et exploite un fonds de commerce de: Travaux de Bâtiment tous corps d'état, conception, réalisation,

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f8adcdc6046d47da5ca6

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

statuant publiquement par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, * Prononce la résolution du plan arrêté le 22 Mai 2024 au profit de la SAS BATI CONFORT, Missions de maîtrise d'œuvre tous corps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c16140cdc6046d47a9fbdd

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SARL, adresse : [Adresse 1] [Localité 1], activité : Parfumerie, soins esthétiques du visage et du corps, épilations, maquillage, UV, teinture des cils et sourcils, manucure, sur place ou à domicile, achat

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a10f317cdc6046d47a1195f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 000713 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI JUGEMENT DU 05/05/2026 ******* ***** DEMANDEUR (s): SELARL MJ Corp prise en la

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54d94cdc6046d47a400ef

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

et études relatives au secteur du bâtiment et des travaux publics ; la maîtrise d'oeuvre pour tous types de chantier (neufs, réhabilitations, démolitions) ; la rédaction de cahiers des charges tous corps

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de9b0dcdc6046d473d9853

Commerce

10 décembre 2025

10 décembre 2025

au tribunal de : Vu les articles 1103, 1219 et 1220 du code civil, Vu les articles 202, 699 et 700 du code de procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, Vu la jurisprudence citée dans le corps

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a196384cdc6046d47598543

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Il est renvoyé aux conclusions des parties et au corps du présent jugement pour un exposé plus complet des moyens des parties.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40146cdc6046d471fca97

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, * La convention de compte conclu le 3 avril 2009 entre la BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE et la société [S] * Le

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69dff5c4cdc6046d475f9982

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

PONTOISE sous le n° 485163273 - 2005 B 3186, a pour activité déclarée au RCS : tous travaux de création d'installation modifications et de maintenance de systèmes de protections et de sécurité travaux tous corps

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f435cfcdc6046d472cee82

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 900350448 / N° de Gestion : 2024 B 3033 a pour activité : Entreprise générale du bâtiment, tous corps d'état, en sous-traitance, acquisition d'immeubles terrains

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f43665cdc6046d472cf811

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 911250272 / N° de Gestion : 2022 B 3085 a pour activité : bâtiment tous corps d'état.

Source officielle

Page 12 sur 47

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC17 864 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

CORSE-PRESSE

SIREN 423375922Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

DEPOTS PETROLIERS DE LA CORSE

SIREN 652050659Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

03/09/2026

Voir →

Modifications diverses

CORSE HELICOPTERE

SIREN 437796790Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

03/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRAVAUX ELECTRICITE CORSE

SIREN 890522576Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

02/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SUP CORSE PRODUITS

SIREN 397663600Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

02/09/2026

Voir →