de 58 316,06 €, TTC se décomposant comme suit : […] Le montant facturé au titre des kilomètres supplémentaires a été déterminé en appliquant le tarif de 1 € au nombre de kilomètres supplémentaires,

Adresse 7], * Vérifier l'existence des désordres, malfaçons, non finitions, non conformités et manquements aux règles de l'art visés dans l'assignation et dans le rapport, [M], les décrire, * En déterminer

Que le 28/04/2023, Madame [Z] [L] s'est portée caution solidaire pour un montant de 24000€ pour une durée de 70 mois à compter de la signature (pièce n°17).

Le montant du marché s'élevait à la somme de 197.794,09 euros HT, conformément au devis établi par la BMF.

La société FORMA SMART s'est engagée contractuellement sur une durée déterminée de 60 mois.

de la valeur totale des prétentions formées par elle dans l'acte introductif d'instance, le greffier a déterminé qu'elle était assujettie à la contribution pour la justice économique et a calculé le montant

ou non l'existence de malfaçons résultant d'une inexécution contractuelle, et de déterminer les préjudices de Monsieur [I] [Z].

* Faire toutes les constatations utiles sur l'existence desdits désordres, * Fournir tout élément technique de nature à permettre de déterminer les responsabilités, * Proposer une évaluation chiffrée

Il établit le coût de la réparation à 1 355,90 € TTC, à comparer à la facture de SRP d'un montant de 1 431,70 € TTC.

Les contradictions sur la durée de la clause de non-concurrence dans le contrat de sous-licence ne permettaient pas d'avoir le consentement des parties sur une durée claire et déterminée.

2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la société SARL FIJI GROUP, Attendu que les débiteurs ont été appelés à comparaître en Chambre du conseil afin de déterminer

Le 15/06/2022, la société LES VANDROUILLEURS a établi une facture définitive d'un montant de 15 125,89 € TTC, après un geste commercial.

Le 14 mai 2025 la société ENERIA a produit à la société FLECOM deux devis de réparation pour un montant total de 715.971.38€ HT.

d'un montant de 260.446,50 € HT Le 9 novembre 2023, DECA 2 a émis une première facture d'un montant de 57.549,90 € TTC correspondant à la première phase commandée par INTERPARKING.

site de [Adresse 3], la SARL CONTROLE TECHNIQUE AUTOMOBILE DES VERNIERES a été destinataire d'un devis qu'elle régularisait le 27 janvier 2022, puis d'une facture en date du 31 octobre 2022 pour un montant

A cette fin, le 21 décembre 2021, il a passé commande auprès de la société [E] de : * 2 bungalows 20' jumelés selon devis n° DF 0350 pour un montant de 36 828 € TTC, * Un distributeur selon devis n°

Le cas échéant, fournir toutes précisions nécessaires pour déterminer l'état actuel du véhicule, 4.

d'avancement et les montants versés.