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860 résultats pour « réparation d'un véhicule »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

6a1ab748cdc6046d47796896

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

La SARL [B] (ci-après « [B] »), La SARL [C] (ci-après « [C] »), Toutes deux domiciliées 3 avenue Abel Tirand à Parigné - L'Eveque (72250), ont pour activité l'entretien et la réparation de véhicules.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fc5ff3cdc6046d47e83169

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

780 165, La société à responsabilité limitée [L] [Z] dont le siège social est situé à [Adresse 4], est inscrite au RCS de [Localité 2] sous le n° 432 943 983, et a pour activité l'entretien et la réparation

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69ad941acdc6046d47f2ff28

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Il a alors été convenu que le véhicule serait de nouveau pris en charge par SCA [Localité 2] et immobilisé pour une durée de 1 mois, pour réparer ce défaut. Le véhicule a été immobilisé 4 mois.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Motivation : Les factures de réparation concernent les véhicules immatriculés, [Immatriculation 1] et, [Immatriculation 5].

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e55dddcdc6046d47d72bdb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

pour continuer à exercer son activité ; elle a pris attache auprès de la Société d'assurance OPTEVEN pour qu'elle prenne en charge les frais de réparation du véhicule, conformément à la garantie OPTEVEN

Source officielle
TCOM

JUGE RAPPORTEUR

6a049580cdc6046d479a1563

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En effet, il a contracté dans le cadre de son activité professionnelle de vendeur de véhicules, de sorte que le contrat litigieux présente un caractère professionnel.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb0290cdc6046d478f9d8e

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

l'audience du 19 mai 2025 auxquelles il est expressément fait référence, Vu les pièces versées au dossier, RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE La SARL GARAGE, [M], [C] a comme activité l'achat, la vente, la réparation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca14fcdc6046d47b15575

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le véhicule a été conservé, sans qu'aucun véhicule de courtoisie n'ait été proposé, afin que les réparations nécessaires puissent être réalisées.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* Facture n°2310000937 du 06/06/2024 pour 21 952,06 € TTC, correspondant à une facture de réparation du véhicule immatriculé [Immatriculation 5].

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4a764cdc6046d47fb50c2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La société KERNIC AUTO CLEAN exerce une activité d'entretien et de réparation de véhicules automobiles à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f5557bcdc6046d474776c1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Adrien JOURDAIN, substitut de Mme le Procureure, Débats en Chambre du Conseil le 13 avril 2026 DEBITEUR : SAS S.L.N AUTO Activité : entretiens, réparations, vente de véhicules.

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69adc37acdc6046d47f79127

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

641-1 et L. 641-2 dudit Code, Vu la déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 17/03/2025 par GARAGE DU LAC D'[Adresse 2] (SASU) [Adresse 3] Activité : vente et réparation

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5685ecdc6046d47d7de2c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

l'encontre de : SARL TECHNI SERVICES ZAC Quatuor Centre Meresis 85500 Les Herbiers Activité : vente et montage tous accessoires équipements pour automobiles pneumatiques pièces détachées entretien et réparations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6970ecdc6046d47f1fb50

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

rénovation mécanique carrosserie achat et vente nettoyage de tous véhicules a moteur et de toutes marques réparation de matériels de véhicules motocycles cycles et Quads location de matériels et de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ba25cdc6046d47529abc

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Achat, vente, location, démonstration, entretien et réparation de tout véhicule d'une à quatre roues (sans moteur, type Rosalie, etc) Immatriculé(e) au RCS d'Orléans N° B 849 659 933 (2019B00559) Le

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bcbfacdc6046d47242ac2

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

formations organisation de courses automobiles manifestations sur circuit sponsoring conseil en organisation location de voitures de course cours de pilotage vente produits dérives préparation entretien réparation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6a241cdc6046d47f2df9d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Q], es qualité de Commissaire à l'exécution du plan, sollicitant la résolution du plan de continuation de l'entreprise ci-après nommée : SARL POLE TEAM (SARL) [Adresse 1] Activité : Entretien réparation

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e25d13cdc6046d479581e0

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

En fait, La SARLU TND lui a confié à [I] [W] [Z], le 4 novembre 2022, à la réparation de son véhicule RENAULT MASTER, immatriculé [Immatriculation 1].

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f58acdc6046d47a66133

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

redressement judiciaire à l'égard de Monsieur [N], [S], [I] [Z], identifié sous le n° 511 700 452 RCS BORDEAUX (2020 A 2489), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de réparation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df6287cdc6046d474f1dbb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

, le dépannage, le transport et le gardiennage de véhicules, entretien, réparation de tous véhicules, transformation, location, achat, vente véhicules neufs et d'occasion, achat, vente de pièces détachées

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