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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69ae03c9cdc6046d47fbc651
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ATTENDU qu'à la date du 04/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS HDG BIO [Adresse 1] Activité : Le commerce de produits biologiques et de produits en circuit court et notamment de produits d'alimentation
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e6bbcdc6046d47e0cb5a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
déclaré exercer l'activité suivante : Boucherie, charcuterie, plats cuisinés, rôtisserie, lapins, volailles, gibiers, triperie et plus généralement le négoce de tous produits alimentaires, épicerie et alimentation
Source officielleChambre Procédures Collectives 3
69e603bacdc6046d47e34e17
21 janvier 2026
21 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS LA PETITE ROBE a déclaré exercer l'activité suivante : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé, épicerie alimentation en rapport avec l'activité organisation d'évènement
Source officielleCHAMBRE 09
69e89e93cdc6046d471e8412
20 avril 2026
20 avril 2026
La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 914244710 - 2022 B 3586, a pour activité déclarée au RCS : La fourniture, la vente et le service d'aliments et
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69be6fb3cdc6046d476dbcae
28 janvier 2026
28 janvier 2026
COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 28/01/2026 rendu par mise à disposition au Greffe LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEFENDEUR(S) : SARL [E] (SARL) [Adresse 1] Achat et vente d'alimentation
Source officielleMERCREDI
69c39d57cdc6046d47de83dd
21 janvier 2026
21 janvier 2026
liquidation judiciaire, Le Ministère Public a été avisé de la procédure, Monsieur, [W], [P] qui est identifié sous le n° 803 672 336 RCS, [Localité 2] (2014 A 432), a pour activité déclarée au RCS : Alimentation
Source officielleTrib. de Commerce
69c7ce2bcdc6046d474970e7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Localité 1] sous le numéro 439 547 688 et exploite un fonds de commerce de tous travaux d'électricité et notamment les travaux d'installation électrique en toutes tensions, l'installation de systèmes d'alimentation
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
6a0c250ccdc6046d472bc06a
8 avril 2026
8 avril 2026
débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE-SUR-YON sous le numéro 497 817 882 et a déclaré exercer l'activité suivante : Commerce de détail de tous produits d'alimentation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa543cdc6046d47782d21
28 mai 2026
28 mai 2026
DELIBERE- Par jugement en date du 27 novembre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société LES 3 GARCINS EVENEMENT PASSION TRAITEUR (SARL) - 40, Boulevard Albert
Source officielleJEUDI
69bdd8f1cdc6046d4762a98f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
conformément à la Loi, Ordonne l'application de la procédure du régime général de liquidation judiciaire de l' [T] [K], [Adresse 1], RCS B 889467122 (2020B00339) Activité : Vente de fruits et légumes, alimentation
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a16aba0cdc6046d4714a715
22 mai 2026
22 mai 2026
et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire sous le régime normal à l'égard de : BAR'IQ (SARL) [Adresse 1] Activité : Brasserie, Restauration, Vente de plats à emporter, Alimentation
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
69c38a6ccdc6046d47dcefcc
27 janvier 2026
27 janvier 2026
en eau de la sécurité incendie et le deuxième, posé le 17 janvier 2020, à l'alimentation en eau à usage sanitaire.
Source officielleChambre 09
69f35703cdc6046d47167a88
2 avril 2025
2 avril 2025
PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00087 N° de PC : 2022J00382 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL JEYAM [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : alimentation
Source officielleChambre 09
69f357bacdc6046d47168b66
2 avril 2025
2 avril 2025
JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00102 N° de PC : 2023J00091 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL K.U.G.A.N [Adresse 2] [Localité 1] Activité : superette, alimentation
Source officielleChambre 09
69f38b8acdc6046d471c2b58
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02096 N° de PC : 2023J00937 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL NONANTE [Adresse 2] [Localité 1] Activité : commerce d'alimentation
Source officielleChambre 09
69f54dfdcdc6046d4746fc58
10 avril 2026
10 avril 2026
de Rôle : 2026L00327 N° de PC : 2024J00032 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS JTDAM [Adresse 2] Activité : la fourniture, la vente et le service d'aliments
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9924ecdc6046d4770d6ab
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Achat vente produits alimentaires, de spécialités portugaises, alimentation générale vins bières spiritueux.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab0a4ecdc6046d47bf4227
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro de rôle : 2024001392 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Pierre ALDEBERT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b8455bcdc6046d47e15a19
29 janvier 2025
29 janvier 2025
la vie quotidienne, dans les activités sociales et relationnelles. aide à l'entretien du linge, ménage. aide à la mobilisation aide à l'habillage et au déshabillage, aide à la toilette, aide à l'alimentation
Source officielleCHAMBRE 09
69df42b9cdc6046d474af61c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 885092569 - 2020 B 3157, a pour activité déclarée au RCS : protection incendie: étude, conception et réalisation par pose de sprinklers ainsi que le réseau d'alimentation
Source officiellePage 13 sur 39