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313 résultats pour « Audrein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d24fc1cdc6046d4731be4e

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Gabriel Lévy, et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d35938cdc6046d474650f7

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Gabriel Lévy, et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d35f0acdc6046d4746b14b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Gabriel Lévy, et Mme Claire Audin, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0e6f02cdc6046d476180a2

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Fency Nagaradjane, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ede7ecdc6046d476cc477

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

6a0ee075cdc6046d476cf205

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bea6cbcdc6046d4771758f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 06/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : OPTIMUM AUTOMOTIVE (SAS) [Adresse 1]A [Localité 1] Comparant par Maître Audrey

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d40198cdc6046d4754696d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Mme Audrey Battais, secrétaire générale, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4f6a3cdc6046d4765d2d1

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Mme Audrey Battais, secrétaire générale, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4f81dcdc6046d4765efb2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Mme Audrey Battais, secrétaire générale, présente. M. [O] [F], expert-comptable, présent.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd1de6cdc6046d471a4b37

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, avocat postulant DEFENDEUR : SARL M&Z GROUPE [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit de Me [H] [D], commissaire de justice à [Localité 1], en date du 26 novembre 2024 pour l'audiene

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac6fdbcdc6046d47de6004

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : Madame Audrey

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc33bfcdc6046d473a3a2f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

VANOLLI Cyrille et Mme CHARIER Sylvie, Juges lors des débats et du délibéré, et de Mme RIGAUDIAS Eva, Greffière d'audience lors des débats, En présence de Mme MARIAUX-AUDRAN Françoise, Procureur de la

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TCOM

chambre 1-14

69d1a4f4cdc6046d4726939d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 mars 2025, en audience publique, devant Mme Claire Audin, juge chargé d'instruire l'affaire,

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TCOM

Référé prononcé mercredi

6a19608fcdc6046d475943db

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

: 1) GIE IMA, dont le siège social est [Adresse 1] RCS B 433240991 2) GIE INTER MUTUELLES HABITAT, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 494671795 Parties demanderesses : comparant par Me Audrey

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TCOM

Chambre 2-5

69d401f3cdc6046d4754710e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Mme Audrey Battais, secrétaire générale, présente FAITS ET PROCEDURE L'entreprise débitrice a déposé le 3 avril 2025 au greffe de ce tribunal une déclaration de cessation des paiements, aux fins

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TCOM

Chambre 2-5

69d4f653cdc6046d4765ccd0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Mme Audrey Battais, secrétaire générale, présente.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4f775cdc6046d4765e3a8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

* Mme Audrey Battais, secrétaire générale, présente.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc79acdc6046d47e4738d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Fabrice SCOLLO Juges : Mme Audrey MULA M.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69c42821cdc6046d47ef0f96

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Didier REDON Juges : Mme Audrey MULA M Julien MOREAU Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public

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