Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f41b54cdc6046d4729ffa2
16 avril 2025
16 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 903512457 (N° de Gestion : 2021 B 10264) a pour activité : restauration rapide sur place ou à emporter sans vente de boissons alcoolisées.
Source officielleChambre 06
69f4a105cdc6046d47355b49
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La débitrice N° RCS de [Localité 1] : 979214244 / N° de Gestion : 2023 B 9766 a pour activité : boulangerie pâtisserie viennoiserie confiserie glaces traiteur vente de boissons non alcoolisées à emporter
Source officielleChambre 06
69f4a49bcdc6046d4735ae8d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 880739958 (N° de Gestion : 2022 B 3955), a pour activité : exploitation de fonds de commerce de café, bar, brasserie avec vente de boissons alcoolisées
Source officielleChambre 05
69f67ad8cdc6046d476269ee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de vente sur place et à emporter de boissons alcoolisées, de boissons non alcoolisées et d'aliments, création et exploitation de fonds de commerce caviste
Source officielleCITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
69cfa779cdc6046d47f969aa
1 avril 2026
1 avril 2026
ARRAS JUGEMENT DU 01/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 18/03/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL Rêve&Gourmandises [Adresse 1] Activité : Service de vente rapide d'aliments et de boissons
Source officielleChambre 2-4
69d2faedcdc6046d474016a3
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle exerce une activité de restauration rapide, vente de plats et boissons sans alcool sur place ou à emporter, sous la forme de Société par actions simplifiée.
Source officielleChambre 2-5
69d4a69ecdc6046d475fc001
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SOCCA [Adresse 1] Nom commercial : SOCCA SAS Enseigne : SOCCA SAS Activité : Gestion et administration de tous fonds de commerce de ventes à consommer sur place et à emporter de tous aliments et boissons
Source officielle7ème chambre
69e99d20cdc6046d47367fcd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 885275859 et exploite un fonds de commerce de : boulangerie, pâtisserie, confiserie, glaces, traiteur, sandwiches, boissons
Source officielle9ème chambre
69ef7dd6cdc6046d47b9976d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
6], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 977814607 et exploite un fonds de commerce de : Activité de Coffee Shop, la vente de donuts, de pâtisseries et de boissons
Source officielle9ème chambre
69efb1c4cdc6046d47c1a0f1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
La vente de boissons non alcoolisées. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.
Source officielle7ème chambre
69efe8f0cdc6046d47c5f4cd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 9], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 849992193 et exploite un fonds de commerce de restauration traditionnelle, traiteur a domicile (sans vente de boissons
Source officielle7ème chambre
69f16149cdc6046d47e8c63c
14 avril 2026
14 avril 2026
Salon thé narguilés, la vente de boissons alcoolisé et non alcoolisée a consommer sur place.. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.
Source officielleCITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da15e7cdc6046d47dd0bf1
10 avril 2026
10 avril 2026
du 08/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS OOKI COOKI [Adresse 1] Activité : Fabrication et vente sur place ou à emporter de cookies, de pâtisserie diverse de même type (non frais), et de boissons
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab27eccdc6046d47c3379b
14 avril 2025
14 avril 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, Sur l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire La société Sté LES RHUMS [T] a déclaré exercer l'activité suivante : Fabrication et commercialisation de boissons alcoolisées
Source officielleTrib. de Commerce
69b0916bcdc6046d4732e903
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL LA LOCO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 828 072 322 Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de débit de boissons
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b23c4fcdc6046d475d03ae
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[H] [J], [K], [R], né le [Date naissance 1] à Fontaine-Milon (49), FRANCE, exerçant une activité de petite restauration sur place, sandwicherie, saladerie, vente de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e61062cdc6046d47e438f0
1 avril 2026
1 avril 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARLU L'ARDOISE DU TATOUE a déclaré exercer l'activité suivante : Vente et fabrication de plats préparés au comptoir et à emporter, de boissons alcoolisées, activité ambulante.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6f85ecdc6046d47f8f87b
1 avril 2026
1 avril 2026
L'exploitation de toute entreprise de distribution alimentaire, épicerie, vente de boissons, alcooliques ou non Attendu que le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre
Source officielle.
69e752ebcdc6046d4700285d
15 avril 2026
15 avril 2026
l'entreprise en difficulté : SAS [S] EGUA [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 978336592 Exerçant une activé de : Fabrication et vente de bières, fabrication et vente de boissons
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b50604cdc6046d479f2cd0
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 06/01/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 02/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL EURL [N] [Y] [Adresse 1] Activité : Café, débit de boissons
Source officiellePage 13 sur 57