La société ORNATO se plaint, par email du 23 octobre 2019, que : * La société MONAPP n'a pas réalisé correctement les prestations (pièces 3 du défendeur), * La société MONAPP a modifié sans autorisation

Il indique que s'il avait été correctement informé, il aurait choisi une assurance plus adaptée, ce qui aurait permis la prise en charge des échéances de ses prêts pendant son arrêt de travail. 4/ Sur

switches et 1 tel fixe et 5 sans fils » ; que par e-mail en date du 14 octobre 2021, adressé à VOXTEL, CSR informe cette dernière que « Depuis l'installation des téléphones et fibre, rien ne fonctionne correctement

JUS D'ORANGE a souhaité obtenir de PEOPLE AND BABY les fiches/feuilles/rapports concernant les repas, collations, changements de couches et nettoyage de biberons concernant l'enfant durant son séjour à

Monsieur [K] [G] ne pouvait ignorer ce passif, car il est certain que le SIE a correctement informé le dirigeant de la société de cette créance.

de local professionnel ; Attendu que les deux propositions des 16 et 26 décembre 2024 étaient, à juste titre, considérées comme inadaptées par la SASU SYMBIOS car ne permettaient pas de couvrir correctement

défaillance de ces étiqueteuses a engendré des retards sur notre production et par conséquent des retards de livraison clients sans compter le personnel qu'il a fallu prendre pour coller les étiquettes correctement

titre des années 2018 et 2019 Sur le manquement de SOGEDEV a ses obligations contractuelles AGP considère que SOGEDEV a manqué à ses obligations professionnelles, qu'elle n'a pas effectué un suivi correct

également problématique, les exigences minimales étant de 5mm, alors que sur le site, une tôle de 2,5mm a été utilisée. » * × « (…) Nous pouvons également conclure que si le patch était installé correctement

La SARL BICA fait connaitre qu'elle a correctement exploiter le fonds de commerce, payer la redevance à la SARL JAL, et payer loyers et charges au bailleur.

d'agriculture en date du 20 mai 2025 : * il est fait état d'une hauteur de remplissage anormal, de remontées capillaires sur les bouchons qui ne présentent pas de défauts visuels, de reprises élastiques correctes

de continuation (ou plan de rétablissement) mis en place par la société [B] et préciser s'il était pertinent avec les risques à anticiper, en l'occurrence, l'arrêt de la chaudière et s'il a été correctement

En réponse, ACCUEIL IMMOBILIER affirme que : * La créance cédée n'est pas correctement identifiée : * Ni l'acte de cession de créances professionnelles du 1 er avril 2021, ni la notification de cession

incompatibles peuvent être cumulées ; des dommages et intérêts peuvent toujours s'y ajouter. » Le tribunal relève qu'il résulte des documents figurant au dossier qu'il est établi que la société HCP n'a pas correctement

CHRISTOPHE NOBILE soutient que la société ACT n'a pas exécuté correctement le chantier et n'ayant pas corrigé les nombreuses malfaçons, cette dernière aurait alors abandonné le chantier.

A l'occasion de cette réunion, il est unanimement admis que le système mis en place ne peut fonctionner correctement, Monsieur [P] reconnaissant lui-même que le système de décantation qu'il a proposé pose

De son côté, la société DIE considère ce montant erroné, la répartition n'étant pas correcte entre les codébiteurs.

d'inexécution, ou de procéder à une compensation, la société BREBION demande au Tribunal une réduction des sommes allouées sachant qu'aucun devis n'a été signé et que les prestations n'ont pas été correctement