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309 résultats pour « Cabannes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f4a926cdc6046d47360f33

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Clément CABANES, Président et Mme VRECQ Isabelle, commis greffier.

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f3b95ecdc6046d4722f20b

Commerce

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Clément CABANES M. Thierry FARSAT Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f760f8cdc6046d47737c58

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Qu'aux termes de son assignation au fond, la société [F] [L] indique expressément, sans pour autant l'établir, que « Les fournitures sont restées stockées dans l'un des containers », outre « les deux cabines

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f28abacdc6046d47055a07

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Clément CABANES, Président et Mme VRECQ I., Commis assermentée.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29337cdc6046d4705f838

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Clément CABANES, Président et Mme VRECQ I., Commis assermentée.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f26e13cdc6046d4702f7b6

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Clément CABANES, Président, Assisté de Mme VRECQ I., Commis assermentée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7ce29cdc6046d47724eff

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

inscrite au RCS de Strasbourg sous le numéro 977 992 999 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Laurence BOURGEON de la SELARL CABANES

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69add15acdc6046d47f85fd7

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

2025 pour la demanderesse ; la défenderesse étant non-comparante) ; Attendu que, suivant devis signé en date du 18 mars 2025, la société [L] a commandé à la SAS DIATEC FRANCE l'installation d'une cabine

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf0487cdc6046d477a999a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[Adresse 1] PARIS Registre du Commerce et des Sociétés de Paris n° 552 120 222 (Maître Victoria CABAYÉ, du Cabinet ROUSSEL- CABAYÉ & Associés, Avocat au barreau de Toulon) C / Monsieur [M] [J] Né le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca28acdc6046d47b1683b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La cause a été entendue à l'audience du 26 novembre 2024 à laquelle siégeaient : - Monsieur Loïc LEBEAU, Président, - Monsieur Didier MANGIN, Juge, - Monsieur David CABANES, Juge, assistés de : - Madame

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d997cdc6046d473b5a1c

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [N] [A] SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Alimentation générale, produits surgelés, produits cosmétiques, produits exotiques, vente en détail, gros et demi-gros, cabine

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf066ccdc6046d477ab93a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Avocats, Avocat au barreau de Marseille) INTERVENTION VOLONTAIRE : Société HOIST FINANCE AB Société de droit suédois Box 7848 10399 STOCKHOLM SUEDE (Maître Hubert ROUSSEL, Cabinet d'Avocats ROUSSEL CABAYÉ

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6cc2cdc6046d47820207

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

SITU AVOCATS, Avocat au barreau de Marseille) C / La société NJE [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne n°518 176 243 (Avocat postulant : Maître Hubert ROUSSEL, ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5318cdc6046d470f3449

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire de : La société [Z]'S [Adresse 1] activité : Les activités d'entretien corporel telles que celles fournies par les solariums, les cabines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4d90ccdc6046d479b79ad

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Anne-Laure, Avocat au Barreau de VANNES Représentée à l'audience par son Conseil 2°) Société PARK AVENUE 112-114, avenue des Etats-Unis 31200 TOULOUSE RCS TOULOUSE : 482 119 765 REPRESENTANT(S) : Me CABANNE-BARANI

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d23367cdc6046d472fe1ca

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL PAYAL + GOPI [Adresse 1] Nom commercial : PAYAL + GOPI Activité : Alimentation générale, internet, carts téléphoniques, cd, dvd, cabines

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TCOM

chambre 05

69a40129cdc6046d471fc8b9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DE MARSEILLE Jugement du 1 Juillet 2025 N° RG : 2025F00585 La société LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] Lyon Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Me [U], du cabinet ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40380cdc6046d471ff280

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MARSEILLE Jugement du 10 Juillet 2025 N° RG : 2025F00681 CREDIT MUTUEL LEASING [Adresse 1] Cedex Registre du commerce et des sociétés de Nanterre n° 642 017 834 (Me Jeanne GIRAUD, du Cabinet ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b39dcbcdc6046d477eda4f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

simplifiée de : J.P.K auto SARL [Adresse 1] L'activité de mécanique automobile, de carrosserie et de dépannage, l'activité de bimbeloterie, location de matériel, station service, station de lavage, cabine

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0eed26cdc6046d476df866

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL SLCJ FITNESS [Adresse 1] Activité : Bien être, remise en forme et sport par des moyens technologiques ou scientifiques, comme notamment activités sportives en cabines

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