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550 résultats pour « Colé »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

6a046e82cdc6046d47963095

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

(SAS) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 882 004 963 et a pour activité : « l'achat la vente le négoce l'importation l'exportation de carrelage colle

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b92a1cdc6046d4720cc1b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 420 736 084 RCS [Localité 1] Activité : le transport terrestre de marchandises, de colis

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69df5db8cdc6046d474e852a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ORGANES FRANCE exploite une activité de Transport sanitaire, transport en taxi- Vsl, transport de sang, organes, transport de personnes en lien avec cette activité, transport de médecins, transport de colis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3780acdc6046d47164785

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La société VTC SECURITY DRIVER (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 841 193 816 et a pour activité : « Transport de personnes, de colis par véhicule

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a5f98fcdc6046d474a070b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ATTENDU que la SNC AU PETIT BONHEUR LA [Localité 1] exerce une activité d'alimentation générale, jeux tous opérateurs, relais colis, articles fumeurs sous la forme de SNC et possède donc la qualité de

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c3aecdc6046d4789664e

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL DAFF EXPRESS a déclaré exercer l'activité suivante : transport routier petits colis.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da6baecdc6046d47e2f5f2

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Presse, PMU, française des jeux, relais colis.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade28dcdc6046d47f95e77

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Prononce la liquidation judiciaire de la : Monsieur [V] [B] Enseigne : AU CANIN MALIN [Adresse 2] Activité : Toilettage animalier, vente de produits se rapportant au toilettage animalier, relais colis

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0b26ccdc6046d473586a4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 420 736 084 Activité : le transport terrestre de marchandises, de colis

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b58977cdc6046d47a7e32c

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2025-130 N° de rôle : 2025005398 Nature : RJ GP RESTAURATION- PLAN DE CESSION JUGES PRESENTS LORS DES DEBATS : Monsieur Olivier PILLOT, Président, Monsieur Jean-Louis DEHOUCK, et Monsieur Alexis COLAS

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TCOM

Chambre 05

69f6df60cdc6046d47698438

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

salariés sans droit, ni titre * Changement de fournisseur de volailles afin d'améliorer le niveau de marge avec mise en place d'un dépôt de garantie * Négociation avec le fournisseur de boissons (COCA-COLA

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TCOM

Chambre 05

69f6df72cdc6046d4769857a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

mises en œuvre : * Licenciement des salariés sans droit, ni titre * Changement de fournisseur de volailles afin d'améliorer le niveau de marge * Négociation avec le fournisseur de boissons (COCA-COLA

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TCOM

CHAMBRE 07

69ef702dcdc6046d47b84eb7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

judiciaire à l'égard de : SAS DIAMANT NAILS & BEAUTY [Adresse 1] [Localité 1] RCS PONTOISE : 880147277 - 2019 B 6521 activité déclarée : Le lavage, la coupe, la mise en plis, la teinture, la coloration

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TCOM

Trib. de Commerce

69caa3d6cdc6046d4785e2cd

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

articles L 644-1 et R 644-1 et suivants du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société POSIPAQ, exerçant une activité de Le transport et la livraison de colis

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TCOM

Trib. de Commerce

69b09064cdc6046d4732d58d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L'activité de relais colis.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28c17cdc6046d47c4b0bd

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 815 251 616 et a déclaré exercer l'activité suivante : entretien de tous locaux, traitement des sols, remise en état après travaux ; transports de petits colis

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29f01cdc6046d47c65edd

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

635 - N° gestion : 2024B06421 « transport de voyageurs par taxi, incluant la prise en charge de clients pour des trajets urbains, interurbains, ou de longue distance, incluant leurs bagages et petits colis

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TCOM

Chambre 2-4

6a196986cdc6046d475a6c08

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Prononce la liquidation judiciaire de la : SARL à associé unique EFFECTIVE [Adresse 1] Nom commercial : COLOR INDUSTRY Activité : agent commercial, l'achat, la vente, l'importation, l'exportation,

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TCOM

5ème chambre

69e8d389cdc6046d4722f168

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de location n° 85050358233 : * Les deux téléphones Yealink W73H, * Le telephone Yealink IP telephony autocom IPBX, * Les trois téléphones Yealink IP telephony T54W, * L'imprimante Kyocera printer color

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Elle soutient que les études et plans remis étaient incomplets, partiellement cotés et entachés d'erreurs, et que les descriptifs de travaux n'ont été établis que pour certains lots, ce qui aurait nui

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