* Mailles de protection R+5 (filets). * Brise-soleil. * Volets accordéons. * Plancher de verre. * Bardage corten et bardage acier.

engagements dont le créancier avait connaissance lors de la souscription du cautionnement. » Le Tribunal écartera la jurisprudence citée par les Époux [Z] qui dispose que « La banque prêteuse ne peut se fier

Sur l'inopposabilité de la clause de non-sollicitation à son endroit La société FYI prétend qu'en sa qualité de société mère de sa société fille SOFTEAM, elle ne pouvait débaucher M.

après l'achat réalisé plus d'un an auparavant, voire un relevé de kilométrage de 252 373 km le 06/07/2023, soit 44 429 km parcourus depuis la vente, et concernant des pièces d'usure (pneumatiques, filtre

* domaine industriel pour nettoyer les cendres d'un four industriel, aspirer la limaille de fer dans les fonderies, en appui de dépollution, aspirer le verre cassé dans des containers, aspirer les filtres

La Société AVER TP a donc posé une gaine de diamètre 90 rouge avec un filet comme elle le fait habituellement lorsqu'il s'agit de relier le compteur à l'ouvrage réalisé.

La maintenance full service proposée incluait quant à elle : les entretiens préventifs (révisions), les entretiens curatifs (en cas de panne), la fourniture des filtres, huiles et ingrédients, le remplacement

Ils n'ont pas hésité à le réaliser pour en faire bénéficier, non pas les associés, mais les sociétés d'un autre Groupe [N], dans le seul dessein de sauver les entreprises filles et les emplois.

110,31 € au titre de son crédit immobilier et 570,84 € au titre d'un prêt à la consommation, soit 1 681,15 € de crédits mensuels, outre les charges courantes et les frais d'entretien et d'éducation de sa fille

[U] et sa fille. Le liquidateur judiciaire ajoute à l'audience de plaidoirie que l'absence de rémunération de M.

CSE et SEETMA à l'encontre du jugement du 14 tevrier 2024 du Tribunal de Commerce de FILLEE METROPOLE.

d'intermédiaire d'assurance non salariée en interférant activement dans les activités professionnelles de son époux qui n'était lui-même plus habilité à exercer ; Déclarer que par ailleurs que ses propres filles

Ce même jour, Mme [A] [V] - fille de M. [X] [V] et troisième actionnaire - a été nommée cogérante.