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13 536 résultats pour « Jean-David »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69fc59cbcdc6046d47e7bf2d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

MAINTENANT GREFFE N° 2026J00313 DU MERCREDI 15 AVRIL 2026 0.000/1.01000 ROLE N° 2026L01020 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean

Source officielle

Page 13 sur 677

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Journal officiel
Radiations

MENEU, Thibault, Jean, David

SIREN 951211580Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

02/08/2026

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Créations

BEGUE, Alexandre, Jean, David

SIREN 102833290Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

02/08/2026

Voir →

Créations

TURPIN, Jean David

SIREN 107898330Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

02/08/2026

Voir →

Créations

MAZURE, David, Jean-michel, Florimond

SIREN 107569717Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

30/07/2026

Voir →

Créations

BOISSET, David, Jean, Daniel

SIREN 429866619Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

30/07/2026

Voir →

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e9e571cdc6046d473c40a7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

William IGLESIAS Juges : - Jean-Charles PRESSIGOUT François Greffier : TACHOIRES FABRICE Présents Iors du délibéré : M. William IGLESIAS - Jean-Charles PRESSIGOUT Marchartes Pressinger M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Gilles TREMOLIERE, DAF, et assisté de Me Jean-Baptiste ITIER, Avocat au Barreau d'Avignon, de Maître DARTIGUENAVE Jean-Philippe, Avocat au Barreau de Toulon et de Maître Philippe SCHRECK, Avocat au Barreau

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TCOM

5ème chambre

69e9ce65cdc6046d473a674f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 4 Juillet 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU N.E.C.H [Adresse 1] comparant par SELARL ORTOLLAND & Associés [Adresse 2] et par Me David

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69ea1427cdc6046d474056e4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 14 avril 2026 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS DECELECT [Adresse 1] comparant par Me David BOUSSEAU [Adresse 2] SELARL [Adresse 3] ASSOCIES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d37c44cdc6046d474890e7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

David Sztabholz, juge-commissaire. Désigne la SELARL AJ MEYNET & ASSOCIES en la personne de Me [P] [O], [Adresse 4], mandataire judiciaire, avec pour mission de surveiller.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fd66cdc6046d479e9679

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d45feecdc6046d475ad1a8

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d460a8cdc6046d475adcd0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d460c2cdc6046d475ade4b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4610ecdc6046d475ae338

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d46136cdc6046d475ae5b0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4616bcdc6046d475ae8f2

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d461f3cdc6046d475af110

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4620acdc6046d475af280

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4625ecdc6046d475af7a5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1ee32cdc6046d47b7679d

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La présente décision a été signée par Madame BANCEL Marie-France, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

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TCOM

Chambre 2-5

69d2412ecdc6046d4730c9e2

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

David Sztabholz, juge présidant l'audience, M. Jean-Michel Russo, juge, M. [J] Bontemps, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

3ème A

69dca3c5cdc6046d471004be

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Jean-Loup COUTURIER, Président de l'audience, M. Jean-Christophe BRAYER et M. Jean VITTE, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

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TCOM

Chambre 2-6

6a182e5ecdc6046d473aa95c

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[Z] [I] demeurant [Adresse 2], représentant légal, absent, comparant par Me Jean-Jacques Trinquet, avocat (E0943). M. [F] [D], [Adresse 3], futur co-gérant, présent. M.

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