a été réalisé par la SOCIÉTÉ ANONYME DU GARAGE DE L'ATLANTIQUE, actuellement dénommée [F] [A], qui suggérait de déculasser le moteur pour déterminer l'origine de la panne ; Le 09 Septembre 2022, le joint

rectifiées dans le cadre du rapport du Mandataire judiciaire et des réponses reçues des créanciers consultés dans le cadre des articles L 626-5 et L 626-6 du Livre VI du Code de Commerce, dont état joint

En effet, la société [M] a intégré la société [Y] dans le réseau ORCAB, la société [Y] a été régulièrement invitée aux journées commerciales et salons des artisans organisés par [M], [Y] a participé à

Vu les pièces jointes au bordereau ci-après annexé, * JUGER bien fondées et recevables en leurs demandes les sociétés NETT DISTRIB, N2DL.

Ce contrat prévoit la possibilité de céder les droits de COMETIK au profit d'un cessionnaire dont une liste d'entreprises incluant LEASECOM est jointe.

2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025027764 ENTRE : Société MILLET SAS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Paris B 353 644 149 Partie demanderesse : assistée de Me Véronique JOBIN

Plan d'affaires et pérennité Aucune prévision d'exploitation n'est jointe au projet de plan de sauvegarde.

Par ordonnance en date du 16 juin 2025, les deux instances 2025002897 et 2025004425 ont été jointes.

[O] [L] s'est joint à la cause; puis successivement M. [N] le 16 janvier 2018, MM. [V], [H], [Y] et [T] le 15 juin 2020.

A l'audience de procédure du 25 juin 2024, le tribunal a joint les instances nos2023F02112 et 2024F01279 et dit qu'elle se poursuivront sous le n°2023F02112.

porter acquéreur du bien immobilier et prend l'engagement dans le cadre de l'offre : De financer des travaux de sécurisation et mise aux normes valorisés à un montant de 5 M€, (suivant tableau détaillé joint

fait assigner les sociétés EHTP, LE TRIANGLE, et [H] [N], par devant le Tribunal de commerce de Draguignan à son audience du 12/09/2023, afin d'entendre : Vu les pièces communiquées selon bordereau joint

Le 17 mars 2025 le juge de la mise en état du Tribunal de commerce de Saint-Étienne a ordonné la jonction des procédures et a dit que l'affaire inscrite sous le numéro RG 2025J00133 sera jointe à celle

Le 17 mars 2025 le juge de la mise en état du Tribunal de commerce de Saint-Etienne a ordonné la jonction des procédures et a dit que l'affaire inscrite sous le numéro RG 2025J00136 sera jointe à celle

Un mail du 24 avril 2024 joint deux devis (MALT et direct), Monsieur [U] [R], indiquant qu'il attend les pièces électroniques pour commencer concrètement la mission, confirmant ainsi que le démarrage opérationnel

continuation de : certifier exact le(s) arrêté(s) de compte établi(s) par le Président, conformément à l'article R. 225-134, et établir le certificat visé à l'article L. 225-146 du Code de commerce, Etaient joints

Elle joint en complément une facture versée au débat, en pièce n°3.

de la société, accompagné de commentaires explicatifs ; * Vérifier si ces tableaux de bord ont été effectivement établis et transmis aux associés, et si les commentaires prévus par le pacte ont été joints