CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

652 résultats pour « Plasterie »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70b1ccdc6046d47c8f9a1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

FIXE au regard des pièces produites provisoirement la date de cessation des paiements au : 01/06/2024, NOMME en qualité de Juge-Commissaire : Monsieur Jean-Luc PLAT Juge du siège, DESIGNE en qualité de

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c401cdc6046d47e4b990

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Libourne sous le numéro 488 293 622 et a déclaré exercer l'activité suivante : RESTAURANT, RESTAURANT PIZZERIA, TOUS COMMERCES DE RESTAURATION, TOUTES CUISINES ET RECETTES FRANCAISES ET ETRANGERES, PLATS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c1bfcdc6046d47fde2b3

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL MORDELLES PIZZ, [Adresse 1] Enseigne : DOMINO'S PIZZA Activité : Pizzeria, restauration rapide, snack, plat

Source officielle
TCOM

Référés

69f0429dcdc6046d47cccd14

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

dénommé « Véhicule », ayant pour objet : « un véhicule utilisable par une personne handicapée physiquement ou valide, notamment pour des activités sportives ou de loisir, comprenant un siège en matière plastique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99265cdc6046d4770d892

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 19 DÉCEMBRE 2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de, [Z] (SARL) -, [Adresse 1], Restauration rapide, plat sur place et à emporter Ce Tribunal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b845cbcdc6046d47e1614f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 19 DÉCEMBRE 2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de [E] (SARL) - [Adresse 1] Restauration rapide, plat sur place et à emporter Ce Tribunal

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a16aba0cdc6046d4714a715

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire sous le régime normal à l'égard de : BAR'IQ (SARL) [Adresse 1] Activité : Brasserie, Restauration, Vente de plats

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3fa26cdc6046d4727e313

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2025L05133 N° de PC : 2023J01842 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS ABC BAT [Adresse 2] FRANCE Activité : travaux de revêtement des murs et des sols et plâterie

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f55222cdc6046d47473fde

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

2024J01035 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL KA [S] [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : restaurant, débit de boisson et fabrication et vente de plats

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69aa0c5ecdc6046d47a81175

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

l'égard de la société de Monsieur [Y] [P], identifiée sous le n° 492 838 149 RCS BORDEAUX (2016 A 2363), dont le siège social est situé CENON 33150, exerçant une activité de fabrication et vente de plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8442acdc6046d47e137e3

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 28 DÉCEMBRE 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société [U] DE LA GARGOUILLE (SARL) - [Adresse 1] Restaurant, plats cuisines à emporter

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd079cdc6046d4761d72d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

conformément à la Loi, Ordonne l'application de la procédure du régime général de liquidation judiciaire de la SAS FERNANDES, [Adresse 1], RCS B 921149068 (2022B00532) Activité : Restauration rapide, plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e83bcdc6046d4780c784

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société SOSALADE SARL, Adresse : [Adresse 3], Activité : Fabrication et vente de plats

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7e559cdc6046d477444d1

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

exploitation de tous fonds de commerce de guinguette, bar, café, pub, restaurant, pizzéria, brasserie, bodega, banquets, snack, glacier, pâtisserie, salon de thé, confection, épicerie, vente et livraison de plats

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade80bcdc6046d47f9bf3a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 24/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl FOURNIL DES GOURMANDISES [Adresse 1] Activité : Boulangerie, pâtisserie, chocolaterie, confiserie, glacier, traiteur, plats

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e817cdc6046d47e0ea87

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL, La SAS MNF a déclaré exercer l'activité suivante : Restauration de tout type, traiteur, préparation de plats avec vente a emporter ou en livraison, épicerie fine..

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f1bacdc6046d47ddb77d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

réparation d'un système d'aspersion sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * L'installation de réseaux divers sur le, [Adresse 3] à, [Localité 4], * Des travaux d'aménagement au sein du Lotissement « Le planté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Ces travaux ont fait l'objet d'une réception sans réserve le 3 juillet 2025, Au cours de l'année 2025, lors des nouvelles tentatives de plantation au sein de la serre de [Localité 4], de nouveaux préjudices

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f55387cdc6046d474756bc

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

2026L00501 N° de PC : 2024J00942 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS [H] - A TABLE CITOYENS [Adresse 2] [Localité 1] Activité : préparation et livraison de plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99681cdc6046d47712d49

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de AC 63 AUVERGNE CONSTRUCTION 63 (SAS) -, [Adresse 1] Maçonnerie et gros œuvre, travaux public, terrassement, clos et couvert, ravalement de façade, Platerie-Staffstuc-Gypserie

Source officielle

Page 13 sur 33

← PrécédentSuivant →