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1 223 résultats pour « Portailler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58f2ecdc6046d47da4271

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

dans le cadre de la sauvegarde judiciaire ouverte à l'encontre de : SARL FG HABITAT [Adresse 2] Activité : Vente d'ouvertures et de fermetures (fenêtres, baies vitrées, portes, volets) pergolas, portails

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 2

69b58129cdc6046d47a75172

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : Société CUCUAT Société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 4] RCS B 811630318 (2015B00387) Activité : Négoce et pose d'éléments de clôtures et de portails

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1cedcdc6046d474f8d6f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 918826082 et exerce une activité de Le montage de menuiseries extérieurs et intérieurs, de fermetures de bâtiment et de portails

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c50b02cdc6046d47060e5f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : CENTRE ELEC (SASU), [Adresse 3], [Localité 1] Activité : électricité générale, plomberie, climatisation, motorisation portail

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82d52cdc6046d47ded1aa

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

civile ; Condamner la SARL LES FERMETURES D'AUVERGNE aux entiers dépens, mais également à supporter le coût des droits proportionnels prévus par l'article 10 du Décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 portant

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4a4fcdc6046d47b48f20

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par le même acte, Madame [F] [G] se portait caution solidaire de la société CRC COIFFURE SAS en considération dudit prêt dans la limite de 46.800,00 € incluant le principal, les intérêts, et le cas échéant

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a04954ccdc6046d479a10d1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DE LA PROCÉDURE Le 26 février 2020, la société BNP PARIBAS LEASE GROUP et la société [Localité 1] AUTO SELECT (devenue par la suite BENZ AUTOS SELECT), ont signé un contrat de location n°A1G43157 portant

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TCOM

6ème chambre

6a16d2e4cdc6046d47188b11

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le 26 janvier 2024, XEFI a validé le devis D24013 pour un montant de 11 056,80 euros TTC portant sur des travaux dans les zones cafétaria et cyber.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0cf19cdc6046d4713fd11

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Kiosques - fabrication et vente d'accessoires de palin air tels que supports de plantes, kiosques, gloriettes, pergoles, serres, bâches et toits rigides servant à les recouvrir Pose d'automatisme de portails

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TCOM

Chambre 8

69a24731cdc6046d47fcb505

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

L'installation et la maintenance de systèmes de grotection contre les surtensions, des systèmes d'automatisation de portes, portails et barrières, des systèmes de diffusion de la radio, de la télévision

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TCOM

Procédures Collectives

69fc65bacdc6046d47e8aca8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

plan de redressement organisant la continuation de l'activité de cuisine à domicile avec ou sans achat de marchandises, traiteur de la Madame [O] [U], Il échet de préciser que les échéances seront portables

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5ee5ccdc6046d474950cb

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DIT que les échéances seront portables.

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TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69b61e04cdc6046d47b64e21

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Afin de faciliter le règlement des dividendes, ceux-ci seront portables et non quérables.

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TCOM

Chambre 2-4

6a0e1460cdc6046d475b26c0

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

immatriculée au RCS de [Localité 1] depuis le 14 février 2025 ; Attendu que par un courrier en date du 13 mars 2025, la Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de [Localité 1] et d'Ile-de-France, portait

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TCOM

audience ordinaire

69ea0519cdc6046d473eee4c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

loyers impayés la somme de 15 626,40 € * Au titre des taxes foncières et taxes de bureau, la somme de 4 721,16 € * Au titre des factures d'eau la somme de 762,97€ * Au titre de la réparation du portail

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TCOM

Chambre 02

69f612c3cdc6046d4755b6b7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

déclarant habilitée, la société ENGIE a assigné la société OH DELICES demandant au Tribunal de : Vu l'article 1103 du Code civil dans sa rédaction issue de l'Ordonnance n°2016-131 du 10 février 2016 portant

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TCOM

REFERE 1er mercredi

6a0c0359cdc6046d4728d7df

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

1], spécialisée dans le montage, le levage, le dépannage, la location de véhicules et le transport, a réalisé diverses prestations pour la société TIP TOP SERVICES, active dans la manutention non portuaire

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TCOM

3ème A

6a196c1ecdc6046d475aa406

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

assistant du juge-enquêteur a rappelé les termes du rapport d'enquête duquel il résulte : Une dette de 8 508€ à l'égard du SIE de [Localité 2] en matière notamment d'IS, de CFE et d'amendes fiscales portant

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e3518ecdc6046d47abb4e1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

simplifiée de : LA SAS CONFORT MENUISERIES Société par actions simplifiée Travaux de menuiserie bois pvc aluminium, le négoce et la pose de menuiseries, fermetures, volets, clôtures, portes de garages, portails

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TCOM

Trib. de Commerce

69e062c5cdc6046d47678e1e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

d'ouvrages paysagers (édification de murets, réalisation de dallage, pavage et terrasses), petits travaux de maçonnerie, terrassement, aménagement de chemins d'accès, installation d'arrosage et la pose de portails

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