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445 résultats pour « Thébaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c73f37cdc6046d473e3744

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-et-un janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Olivier HEMOND, Monsieur

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c741b0cdc6046d473e61df

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c74287cdc6046d473e704b

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c74370cdc6046d473e804f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Loïc

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TCOM

Chambre 01

69f22b8dcdc6046d47fac95b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Christian LAPLANE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef30facdc6046d47b21d1d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Adresse 1] RCS n° 948 803 390 ; MET FIN à la période d'observation ; MAINTIENT en ses fonctions Juge-commissaire : [Y] [G] ; NOMME Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a5be08cdc6046d4744ceaa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

les organes suivants : Juge-commissaire : Ludovic MOUNIER ; Juge-commissaire suppléant : Madame Sandrine BRATIGNY Liquidateur judiciaire : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9a149cdc6046d4701d470

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

contrôleur, du ministère public ou d'office, peut ordonner la cessation partielle de l'activité ou prononcer la liquidation judiciaire si le redressement est manifestement impossible, Commet la SELARL THIBAUT

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chambre 05

69bf2e61cdc6046d477def18

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 440 941 888 (Avocat plaidant : Maître Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET & Associés, Avocat au barreau de Lyon Avocat postulant :

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08709cdc6046d47982c25

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

pour cette procédure les organes suivants : Juge-commissaire : Ludovic MOUNIER Juge-commissaire suppléant : Sandrine BRATIGNY Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0ae6dcdc6046d479aa1bf

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

pour cette procédure les organes suivants : Juge-commissaire : Ludovic MOUNIER Juge-commissaire suppléant : Sandrine BRATIGNY Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT

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PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ad88cdc6046d476ef1ba

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défendeur(s) : COLLE 21 [Localité 1] CASU DANILO (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] : 898 527 460 Représentant(s) Me GANDILLON Thibault - LES AVOCATS DU THELEME Composition du Tribunal lors du débat et du

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CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd08cdc6046d47f36149

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Olivier

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CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dda6cdc6046d47f36f06

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice

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CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69e3449bcdc6046d47aaddc2

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-et-un janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Olivier HEMOND, Monsieur

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CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1fe86cdc6046d47587370

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre

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CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd1bcdc6046d47f3631d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice

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PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e20acdc6046d473c056a

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] N° SIREN : Défendeur (s) : DIMOSEO (SAS) [Adresse 2] 2 N° SIREN : 829 608 124 Représentant(s) : Me GANDILLON Thibault - LES AVOCATS DU THELEME Composition

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AFFAIRES COURANTES (9H30) 1ERE CHAMBRE

69a75b97cdc6046d476a455b

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

- Maître Hélène DAOULAS-HERVE, représentée par maître CROUZET Maître MAILLET Geneviève, avocat à [Localité 2] […] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : PRESIDENT : LOZACHMEUR Jean-Louis JUGES : THENAULT

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TCOM

Trib. de Commerce

69b382c0cdc6046d477cb6d4

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ88 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault

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