Travaux de locations de camions et d'engins de travaux publics., Adresse : [Adresse 2], Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 839869450.

CEVENNES TRUCKS SERVICES, exerçant une activité de Fabrication de carrosseries industrielle, carrossier, l'achat, la vente, l'importexport, la réparation et l'entretien de véhicule auto, poids lourds, engins

activité d'exploitation de toute entreprise de travaux publics et pour les particuliers, terrassement, assainissement, voirie et réseaux divers, démolition, aménagements extérieurs divers, location d'engins

RCS sous le numéro 949 061 733 RCS [Localité 2] Activité : Nettoyage de filtres à particules et de catalyseurs pour tout type de véhicules (véhicules léger et utilitaires, poids lourds, bus, autocar, engins

La société [Y] expose enfin que Monsieur [I] [W] prétend ne pas être l'auteur des signatures apposées sur les lettres de change, alors qu'il ne les a jamais contestées auparavant.

* Enfin la demande ne peut être qualifiée d'abusive alors qu'elle a été accueillie par le juge des référés qui a condamné la société [Adresse 2] à une provision.

Enfin, il précise que si lui-même ne peut demander la condamnation de l'expert-comptable M.

Condamner, enfin, Monsieur [P] [X] aux entiers dépens de procédure.

Attendu, enfin, qu'il résulte des pièces produites, et notamment la page 7 de l'acte de vente, que la taxe foncière afférente à l'année 2025 devait être répartie entre les parties au prorata de leur période

la période du 01/07/2017 au 31/12/2019 et de la TVA du 01/07/2017 au 31/12/2020, de la TVA courante concernant plusieurs mois sur 2019 et 2020, de plusieurs amendes fiscales concernant 2017 à 2021 et enfin

LES FAITS La société Marie 77 et la société EJTP exercent toutes les deux des activités de location d'engins de travaux publics et entretenaient des relations commerciales régulières entre les années

Localité 2] sous le numéro 898 546 379 et dont Monsieur [S] [D] est gérant, a loué auprès de la SAS LE BON MATERIEL, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 905 068 144, différents matériels et engins

a relevé que la SARLU PROVENCE TRAVAUX AGRICOLES a divers matériels en location qui représentent des charges importantes et il a interrogé le dirigeant sur la nécessité de conserver certains de ces engins

redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL SOCIETE DE TRANSPORT [I] 45 boulevard Gouvion-Saint-Cyr 75017 Paris Activité : Location de matériel de terrassement pelle avec ou sans conducteurs d'engins

480 480 136 et exploite une activité de travaux publics, tous travaux d'entretien et d'espaces, d'achat et la revente de matériaux, produits divers, location de matériel de travaux publics et de tous engins

PRONONCE l'ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de La société BJ TROTT' [Adresse 1] Société par actions simplifiée Négoce, location, réparation de trottinette électrique et d'engin

apportés aux entreprises et autres organisations en matière de gestion de compagnie aérienne et d'assistance en aéroport et aux avions l'achat, la vente, la location et la maintenance de machines, d'engins

SERVICES a loué auprès de la société MEDIACO VAR divers engins avec chauffeur pour un chantier situé à [Localité 2] ; Que la SAS FPB SERVICES adressait ainsi un bon de commande (n°6931) à la SAS MEDIACO