CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

FAITS La société PV EXPLOITATION FRANCE exploite plusieurs résidences de tourisme, notamment la résidence « [Localité 1] », située [Adresse 4], ainsi que la résidence « [Etablissement 1] ».

Source officielle

TCOM

Chambre 02

69f1a57ccdc6046d47eeca7a

Commerce

15 avril 2025

Elle s'était inscrite à la 27ème édition du salon international des musées, des lieux de culture et du tourisme (SITEM) qui s'est tenu à [Localité 1] en mars 2023.

Source officielle

TCOM

4ème chambre

69e96e8fcdc6046d4732f8a4

Commerce

11 avril 2025

siège social est situé à [Localité 1], est spécialisée dans l'exploitation et la gestion de toutes sociétés dont l'objet social se rattacherait directement ou indirectement aux activités relatives au tourisme

Source officielle

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab87e6cdc6046d47c98c38

Commerce

8 octobre 2025

), * la dégradation de la note de l'établissement sur BOOKING induite par la vétusté de certains aménagements (mobiliers, literie…), * et d'un point de vue plus général, par une mauvaise saison touristique

Source officielle

TCOM

Référés

69e9beaacdc6046d4739249b

Commerce

1 juillet 2025

Le 4 août 2015, DIES IRAE et CALT signent un accord, qui prévoit notamment le tournage d'un film, dont la production est lancée le 4 février 2019.

Source officielle

TCOM

chambre 03

69a3d1eacdc6046d471c1628

Commerce

27 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 27 Octobre 2025 N° RG : 2023F01637 La société AR_tek [Adresse 1] Tourcoing Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole n°479 173

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1fb37cdc6046d475830b2

Commerce

22 janvier 2026

Miguel PRIETO SARL OPCI CENTRE I – LES FAITS Entre le 27 novembre 2023 et le 19 septembre 2024, la société [Adresse 2] a fait appel à la société ACS LOCATION pour la location de six véhicules de tourisme

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba804cdc6046d472224b8

Commerce

11 mai 2026

L'ouverture au public était prévue pour la saison touristique 2025.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-2

69d1d63ccdc6046d4729916c

Commerce

20 janvier 2025

HST est la société de tête d'un petit groupe à vocation immobilière détenant et exploitant plusieurs actifs immobiliers à des fins touristiques situés dans la commune de [Localité 2].

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69f77255cdc6046d4774ebd8

Commerce

21 janvier 2026

enregistrée au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Fort-de-France sous le numéro 837 886 431 et dirigée par Monsieur [R] [V], ayant pour activité la location d'un catamaran à des fins touristiques

Source officielle

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a3368ccdc6046d4711867e

Commerce

20 janvier 2026

La Caisse d'Epargne est en relation d'affaires avec la SARL Association de Compétences en Tourismes Estelle [J] (ci-après dénommée « la société ACTES), inscrite au registre du commerce et des sociétés

Source officielle

TCOM

Contentieux Général

69a8e838cdc6046d478b771c

Commerce

24 octobre 2025

LES FAITS La SARL TEEDHLA exploite un fonds de commerce de location de logements de tourisme, situé [Adresse 3], en vertu d'un bail commercial consenti par la SCI GALAXIE.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69ba404dcdc6046d470da0a1

Commerce

3 juillet 2025

TTC, et en pièce n°12 la facture qu'elle a dû supporter au titre des réparations du véhicule d'un montant de 5.942,64 Euros TTC ; Attendu que la TVA n'est pas récupérable s'agissant de véhicules de tourisme

Source officielle

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c0b642cdc6046d479b2329

Commerce

27 octobre 2025

L. 320-6, App., v Jeux et loteries. 4° Les contrats portant sur les services financiers ; 5° Les contrats portant sur un forfait touristique, au sens de l'article L. 211-2 du code du tourisme ; 6° Les

Source officielle

TCOM

Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

Il serait donc possible à OPCA de se tourner vers ses clients les plus demandeurs et qui « pressent » OPCA à évoluer et de leur mettre en avant : * La mise à disposition immédiate de moyens de fraisage

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69f32f81cdc6046d4712baae

Commerce

29 avril 2026

La société LE CLAIR DE LA PLUME propose des séjours sur mesure incluant les prestations des MAISONS (repas, nuits, petits déjeuners, cocktails, location d'espaces, etc.), des prestations touristiques (

Source officielle

TCOM

Chambre contentieux général

69dd0e42cdc6046d4718b4ab

Commerce

10 avril 2025

président est empêché et le greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire ; EXPOSE DES FAITS Le 14 mai 2019, la SARL EA SERVICES, transport de personnes avec voiture de tourisme

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69ae30c0cdc6046d47fe7ef4

Commerce

6 janvier 2025

SARL L'AJASSERIE D'[Localité 3] au capital de 15 000,00€ immatriculée le 24 avril 2012 au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 751 087 297 pour l'exercice d'une activité commerciale d'hébergement touristique

Source officielle

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789d6cdc6046d47a26d76

Commerce

2 avril 2026

La société ALEC ENTERTAINMENT, société par actions simplifiée constituée en juillet 2022, exploite une activité de gîtes touristiques dans l'immeuble sis [Adresse 3] à MERVANS, propriété de la SCI DU CHATEAU

Source officielle

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d789f9cdc6046d47a27054

Commerce

2 avril 2026

[H] [E] et Mme [F] [E]), exploite des gîtes touristiques dans l'immeuble appartenant à la SCI.

Source officielle

Page 13 sur 15

← Précédent Suivant →