CABINET FARTHOUAT AVOCATS, Avocat (R130) et comparant par Me Victoire LEGRAND DE GRANVILLIERS, Avocat (RPJ026683) (E83) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société INITIAL exerce une activité de blanchisserie

FITNESS, RCS de Meaux B 911 509 255, dont le siège social est 5 place de Beauval 77100 Meaux Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits INITIAL a une activité de blanchisserie

siège social est [Adresse 2] - RCS B 439886581 Partie défenderesse : non comparante APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS – OBJET DU LITIGE La société INITIAL (ci-après INITIAL) a une activité de blanchisserie

La SAS REX ROTARY s'est rapprochée de la SAS [B] TECHNOLOGIE en raison de la solution brevetée que cette dernière fabrique en marque blanche et que REX ROTARY a souhaité commercialiser sous sa propre marque

PROCEDURE : Le 22 août 2024, Monsieur [H] conducteur du véhicule IVECO CROSSWAY pour le compte de la SAS STNP [Z] [U] [J] (ci-après [Z] [U]) constate une perte de puissance de son moteur, une fumée blanche

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-12 JUGEMENT PRONONCE LE 07/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2021052469 ENTRE : 1) SELARL AJRS prise en la personne de Maître [M] [P], 8, rue Blanche

SARL LABORATOIRE DE PRODUITS COSMETIQUES NATURELS ET BIO, ci-après LABORGANIC – sa marque commerciale - est un laboratoire de fabrication de produits cosmétiques naturels bio qu'elle vend en marque blanche

En outre, je constate la présence traces blanchies sur l'ensemble de la surface sous la couche transparente de résine.

En date du 31/10/2013, il est signé un traité de fusion absorption de Terre Blanche Management SAS (RCS [Localité 2] n°423 195 544), [Adresse 4], [Adresse 5] et Service par la SARL D&O Management.

en ait été délibéré par les Juges ayant assisté aux débats, Oui les conseils des parties et les parties en leurs explications et conclusions ; FAITS : La SOCIETE [H], exploitant une activité de blanchisserie

La facture de PRP comporte les éléments suivants : 5 tabourets avec châssis en bois de chêne et à quatre pieds + une coque de siège blanche + cover coques de siège (Prix unitaire HT = 822,80 euros), 2

des activités distinctes : Natural Resource exploite une marque de vêtements dénommée Acquaverde principalement en tissu « jean » tandis que [L] est spécialisée dans la vente de vêtements en marque blanche

d) Sur le désordre Ba4, « trace blanche sur le liner » Constate que les opérations d'expertise ainsi que le complément de mesures d'expertise ont mis en évidence le fait que la différence d'épaisseur

Si la TVA avait été facturée à [D] [Z], elle aurait été déductible pour cette dernière, d'où une opération blanche pour l'administration fiscale.

* BDP BLANCHISSERIE, [Adresse 22] [Localité 4], cocontractant absent. * BRISE FEU, [Adresse 23], cocontractant absent.

PH et BIONOPS SA ; Qu'il est ajouté que le demandeur verse un courriel présenté comme la preuve d'un détournement d'actifs postérieur par Monsieur [I] [C] mais que ce document, rédigé sur une page blanche

volumineuse et que : « Nous sommes passés d'un Terason au SSI et, par conséquent, nous avons dû changer les protections, étant donné que le SSI est plus gros et n'entrait pas dans les protections blanches

écoulement sous le véhicule, principalement lors des phases de démarrage, et à partir du mois de mars 2023, des difficultés de démarrage ainsi qu'une fuite du liquide de refroidissement et de la fumée blanche